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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15076
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 188
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Aucun objet numérique
Individual case files - Estates - J.I. Brant - Mohawks of the Bay of Quinte Band - Tyendinaga Agency
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1903-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2658, Numéro de dossier : 482/37-2-2-32
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1647
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1460
- Date de réception :
- 1923-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2455
- Date de réception :
- 1923-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 339056
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 243607
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 328330
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15293
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/08-1935/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13970, Numéro de dossier : 47%47/21249 MH, Partie de dossier : 1=1923/08-1929/10;2=1929/12-1935/04
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/11-1948/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14008, Numéro de dossier : 5927 SM
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/02-1932/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13798, Numéro de dossier : 16
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/06-1933/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13969, Numéro de dossier : 21221
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0779
- Date de réception :
- 1923-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/11-1949/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13981, Numéro de dossier : 20981 MJ, Partie de dossier : 1=11/21-05/42;2=10/42-11/49
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/08-1949/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14004, Numéro de dossier : 20067 LO
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0022
- Date de réception :
- 1923-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/08-1931/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14015, Partie de dossier : 1=1910/08-1924/10;2=1925/01-1931/05
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0417
- Date de réception :
- 1923-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06-1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13766, Numéro de dossier : 200020/200021
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/02-1947/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13921, Numéro de dossier : 6260 SK
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1478
- Date de réception :
- 1923-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/09-1945/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13936, Numéro de dossier : 20787 LO, Partie de dossier : 1=1920/09-1937/01;2=1937/01-1945/03
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1976
- Date de réception :
- 1923-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
- Date de modification :