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    [Réponse faite par le roi tenant son Parlement de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574456
    Date :
    3 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Réponse faite par le roi tenant son Parlement de Paris, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Réponse faite par le roi tenant son 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi tenant à la charge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574012
    Date :
    28 janvier 1764
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi tenant à la charge ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi tenant à la charge de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573048
    Date :
    23 février 1760
    Source :
    Privé
    ... les gens tenant sa Chambre des comptes à Paris imprimé sans permission et sans nom d'imprimeur. Paris. Imprimerie Royale, 1760. vol. 88. 3 pages
  4. 4
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    [Jugement rendu par monsieur le lieutenant général de police et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573224
    Date :
    28 août 1760
    Source :
    Privé
    ... tenant le siège présidial du Châtelet de Paris, commissaires du roi en cette partie, condamnant Emmanuel-Jean de la Coste au carcan pendant trois jours et 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux qui, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574794
    Date :
    12 août 1767
    Source :
    Privé
    ... tenant lieu de maîtrises, créés par édit du mois de mars précédent, dans les corps et communautés d'arts et métiers, en jouiront ainsi que les autres 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant un intitulé qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573272
    Date :
    1er novembre 1760
    Source :
    Privé
    ... que présentent au roi notre très honoré et souverain seigneur les gens tenant sa cour de parlement à Rouen. Paris. Imprimerie Royale, 1760. vol. 90. 2 pages
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides supprimant deux imprimés ayant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573921
    Date :
    22 août 1763
    Source :
    Privé
    ... tenant sa Cour des aides; l'autre: Objets des remontrances de la Cour des aides sur les édits et déclarations publiés le 6 juin 1763 à la Cour des aides en 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Articles of agreement between Lieutenant Colonel Gabriel Christie and...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4000075
    Date :
    7 May 1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-1586-7-E, MG8-F99, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : H-2939
    ... tenant and dweller on the Isle-aux-Noix, on the other part regarding permission for Peter Stanley to continue to lease the land for one more year
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574354
    Date :
    5 juillet 1765
    Source :
    Privé
    ... qui présentent au roi notre très honoré et souverain seigneur les gens tenant sa Chambre des comptes. Paris. Imprimerie Royale, 1765. vol. 100. 2 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur l'Intendant de la généralité de Paris déclarant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573414
    Date :
    21 avril 1761
    Source :
    Privé
    ... tenant des bateaux ou nacelles dans lesdites paroisses ou autres de passer aucunes voitures chargées de vin pendant la nuit et à heures indues, mais 
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    Fonds Théodore Jean Arcand [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Art, Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    107139
    Date :
    1719-2004, surtout 1951-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6567-0-6-F, MG31-E113
    ... tenant un livre de Mussolini dans une main et un livre de Hitler dans l'autre. La reproduction est celle d'une caricature de Yardley Jones lorsque Arcand 
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