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Date : 1730-1739
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    [Ordonnance qui défend de chasser dans les îles aux Oies, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060402
    Date :
    1731, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... îles aux Oies, aux Grues, au Canot, Sainte-Marguerite et Grosse-ile, sans la ... îles, à peine de dix livres d'amende. (Publiée dans Edits et Ordonnances 
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    1142 - îles de Saint Pierre et de Miquelon, Canada [document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828985
    Date :
    1703 -1865
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-238-7-F
    ... îles de Saint Pierre et de Miquelon. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la 
  3. 3
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    [Ordonnance du roi concernant les esclaves des îles françaises de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563907
    Date :
    15 juin 1736
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les esclaves des îles françaises de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  4. 4
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    [Arrêt qui réunit au domaine de Sa Majesté les îles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511966
    Date :
    1730, juin, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4190, F-254
    [Arrêt qui réunit au domaine de Sa Majesté les îles ...] Arrêt qui réunit au domaine de Sa Majesté les îles de St Jean, de la Madelaine et Miscou, dont la 
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    Édits, ordonnances et arrêts concernant les îles du Vent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492151
    Date :
    1717-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1018
    Édits, ordonnances et arrêts concernant les îles du Vent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 25
  6. 6
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    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512906
    Date :
    1739, avril, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-270A
    ... îles et battures adjacentes à sa concession, ils ont bien fait de ne pas les comprendre, attendu qu'elles ont été concédées en propriété au Sieur Jolliet 
  7. 7
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092792
    Date :
    1736, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... îles de l'Amérique de faire nettoyer et parfumer les dits navires attendu que la maladie de Siam est entièrement cessée depuis plus de 10 ans dans les dites 
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant pendant un an, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564141
    Date :
    18 juin 1737
    Source :
    Privé
    ... îles, et des colonies françaises de l'Amérique,d'envoyer leurs vaisseaux directement en Irlande, pour y acheter non seulement des boeufs et chairs salées 
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant pendant trois ans, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564434
    Date :
    26 août 1738
    Source :
    Privé
    ... îles et colonies françaises de l'Amérique, d'envoyer leurs vaisseaux directement en Irlande, pour y acheter non seulement des boeufs, et chairs salées, mais 
  10. 10
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    [Ordonnance qui fait défense à tous les habitants des seigneuries ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060264
    Date :
    1730, juin, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... îles Bourgit, appartenant à Ignace Bourgit, habitant de Sainte-Thérèse, de prendre de la pierre ou du bois dans les dites îles sans la permission du dit 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant, pendant un an, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563891
    Date :
    26 mai 1736
    Source :
    Privé
    ... îles et colonies françaises de l'Amérique, d'envoyer leurs vaisseaux directement en Irlande, pour y acheter non seulement des boeufs, et chairs salées, mais 
  12. 12
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    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3143128
    Date :
    1737, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : F-567
    ... îles et colonies françaises de l'Amérique, d'envoyer leurs vaisseaux directement en Irlande pour y acheter non seulement des b ufs et chairs salées, mais 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes tant de Québec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061103
    Date :
    1738, mars, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    ... îles aux Oies, aux Grues, au Canot, Sainte-Marguerite et la Grosse-île, sans la permission de Paul Bécard de Fondville, capitaine d'une compagnie des 
  14. 14
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    Série C11C. Correspondance générale; Amérique du Nord [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100117
    Date :
    1661-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-6-6-F, MG1-C11C
    ... Îles-de-la-Madeleine (Québec) Gaspésie (Québec) Canada Canada Louisbourg (NS) Siege, 1758 Louisbourg (N.-É.) 1758 (Siège) Canada Seven Years' War, 1755-1763 
  15. 15
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    1142 - Islands of St. Pierre and Miquelon, Canada [cartographic material, architectural drawings]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828474
    Date :
    1703 - 1865
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-238-7-E
    1142 - Islands of St. Pierre and Miquelon, Canada [cartographic material, architectural drawings]. Consists of maps, charts and plans relating to the 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant un an ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562111
    Date :
    7 février 1730
    Source :
    Privé
    ... en Irlande, pou y acheter des boeufs salés et les transporter ensuite aux îles et colonies françaises. Paris. Imprimerie Royale, 1730. vol. 30. 3 pages
  17. 17
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    Etude Bonniot: Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091147
    Date :
    1734, mars, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    ... îles de l'Amérique; vente à Jeanne Lucas, veuve de Michel Methays, laboureur, d'un casseron de "broche[s]"*** Archives départementales de la Charente 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102540
    Date :
    1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 26688, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 4519
    ... État commettant le sieur Louis-Alexandre de Barillon pour continuer la recette du droit qui se perçoit sur les marchandises des îles et colonies françaises
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour trois ans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564721
    Date :
    8 décembre 1739
    Source :
    Privé
    ... 10 novembre 1727 être levé sur les marchandises venant des îles et colonies françaises de l'Amérique. Paris. Imprimerie Royale, 1739. vol. 49. 3 pages
  20. 20
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    [Ordonnance d'avant faire droit entre Marie-Jeanne Bénier, veuve de Léon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060301
    Date :
    1730, juillet, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... Îles Bouchard, et François Chorel Dorvilliers, au sujet d'une pension réclamée par la dite veuve à son fils, Laurent De Gannes . Cette ordonnance est 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778930
    Date :
    1733, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    ... îles de la Madelaine, elle sera annulée. Ne veut pas qu'il puisse affermer ce privilège. Puisqu'il ne fait plus la pêche à Chéticamp, il faut permettre à 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet au sieur Bazil, négociant à Québec, d'aller ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060879
    Date :
    1735, septembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    ... au sud-ouest et de trois lieues et demie en descendant au nord-est et sur toutes les îles et îlets qui se trouveront au devant de la dite étendue
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 25 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563869
    Date :
    24 avril 1736
    Source :
    Privé
    ... par cent pesant, sur les sucres bruts venant des îles françaises de l'Amérique et entrant à Rouen. Paris. Imprimerie Royale, 1736. vol. 42. 7 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512458
    Date :
    1736, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    ... îles. Espère qu'il sera de retour à temps pour piloter le vaisseau du roi, sinon le Sieur Galocheau le remplacera cette année. Centre des archives d'outre 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3143117
    Date :
    1730, février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : F-567
    ... îles et colonies françaises. A Paris, de l'Imprimerie Royale. Bibliothèque nationale (France) vol. 21777 Bibliothèque nationale (France) Pièces originales
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