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Date : 1737
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1730-1739 (11)

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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564198
    Date :
    27 août 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la 
  4. 4
    folio 167
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Gilles Hocquart au ministre - envoie "l'extrait détaillé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075467
    Date :
    1737, octobre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie ne doivent point être présumées aussi considérables qu'elles le paraissent par les états" (explications); juge trop forte l'estimation qu'il faisait 
  5. 5
    folio 173
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067228
    Date :
    [1737]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-70, F-70
    ... sortie; droits domaniaux et seigneuriaux; vente des effets provenant des traites de Tadoussac; frais de justice; dépense du papier terrier; frais de régie 
  6. 6
    folio 295
    8 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Hocquart au ministre - le montant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066989
    Date :
    1737, octobre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-67
    ... sortie le bâtiment de 235 tonneaux que les sieurs Robert Dugard, négociants de Rouen, ont fait construire"; l'écart entre les importations et les 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 5 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564199
    Date :
    27 août 1737
    Source :
    Privé
    ... pesant, les droits de sortie du royaume sur les galons, franges, dentelles et tresses d'or et d'argent faux. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 45. 6 pages
  8. 8
    folio 204
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067071
    Date :
    1737, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-68, F-68
    ... sortie (peaux d'orignal); droits seigneuriaux; "vente d'effets provenant des traites": peaux et pelleteries, lard, pois, planches. Centre des archives d 
  9. 9
    folio 149
    2 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Beauharnois et Michel de La Rouvillière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066911
    Date :
    1737, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-67, F-67
    ... 'envoyer les vivres pour les troupes de l'île Royale, restrictions imposées sur la sortie des denrées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 67
  10. 10
    folio 34
    9 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - a suspendu l'année dernière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068565
    Date :
    1737, octobre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-68
    ... sortie du lac près de la rivière Maskinongé sera supprimé: Boisclerc en fera construire un nouveau à une lieue et demie dans les terres; l'augmentation d 
  11. 11
    folio 225
    12 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Michel de La Rouvillière au ministre - modicité ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068576
    Date :
    1737, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-68
    ... sortie des blés et farines du gouvernement de Montréal, règlements faits pour les boulangers de Québec, taxe sur les farines, ordonnance interdisant de 
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