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Date : 1731

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Date :

1730-1739 (7)

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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    ... sortie imprimée de l'inventaire informatisé est disponible (instrument de recherche de la Division des manuscrits no 1232), avec les descriptions des 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le sieur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562417
    Date :
    13 février 1731
    Source :
    Privé
    ... sortie sur les grains, bois, vins et autres denrées provenant du cru des commanderies de l'ordre de Malte, situées en Languedoc et sur celles que les 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562644
    Date :
    15 décembre 1731
    Source :
    Privé
    ... pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant des droits de sortie sur les éventails. Paris. Imprimerie Royale, 1731. vol. 33. 3 pages
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Série E. Conseil d'État du Roi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100158
    Date :
    1603-1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-1-X-F, MG3-IE
    ... sortie, la ferme du Domaine d'Occident, la traite des fourrures et la pêche sur la côte atlantique (Terre-Neuve, Ile Royale, etc.). Les archives secrétées 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série F12. Commerce et industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    182757
    Date :
    1700-1774, 1861-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-2-3-F, MG3-IIF12
    ... sortie et la pêche en Amérique du Nord. Elle est classée par ordre chronologique. -Arrêts du Conseil d'État, ordonnances du roi, etc., 1704-1774. (2.5cm 
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