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Date : 1720-1729
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  1. 1
    folio 60v
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettres patentes de concession des îles de la Magdelaine, Brion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492449
    Date :
    1720, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Lettres patentes de concession des îles de la Magdelaine, Brion ...] Lettres patentes de concession des îles de la Magdelaine, Brion et Ramées à M. le 
  2. 2
    folio 85
    3 objet(s) numérique(s)

    [Commission de subdélégué de l'intendant de la Nouvelle-France aux îles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492473
    Date :
    1722, mars, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Commission de subdélégué de l'intendant de la Nouvelle-France aux îles ...] Commission de subdélégué de l'intendant de la Nouvelle-France aux îles 
  3. 3
    folio 72
    3 objet(s) numérique(s)

    [Provisions de commandant des îles Saint-Jean, Miscou, Magdelaine, Brion et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492460
    Date :
    1721, mars, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Provisions de commandant des îles Saint-Jean, Miscou, Magdelaine, Brion et ...] Provisions de commandant des îles Saint-Jean, Miscou, Magdelaine, Brion et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Michel Laliberté, habitant des îles Bouchard, et le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059570
    Date :
    1723, janvier, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... îles Bouchard, et le sieur Desjordy, major des Trois-Rivières, seigneur des îles Bouchard, au sujet de la restitution de trente-six minots de blé demandés 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet à Michel Laliberté, habitant des îles Bouchard, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059543
    Date :
    1722, août, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... îles Bouchard, et au sieur Desjordy, seigneur des mêmes îles, de faire preuves respectives de leurs faits au sujet des bois de chêne coupés sur la terre de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui enjoint aux habitants des îles Bouchard et dépendances, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059820
    Date :
    1725, août, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... îles Bouchard et dépendances, et à ceux du fief de Lavaltrie de contribuer ... îles Bouchard décident à leur tour de batir une église les habitants de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Requête de Chazel, procureur du roi au présidial de Nîmes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317009
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11619
    [Requête de Chazel, procureur du roi au présidial de Nîmes ...] Requête de Chazel, procureur du roi au présidial de Nîmes - dédommagement réclamé pour la 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    1142 - îles de Saint Pierre et de Miquelon, Canada [document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828985
    Date :
    1703 -1865
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-238-7-F
    ... îles de Saint Pierre et de Miquelon. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [No 83. Concession d'un terrain aux îles Michaux par MM. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319478
    Date :
    1724, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 83. Concession d'un terrain aux îles Michaux par MM. ...] No 83. Concession d'un terrain aux îles Michaux par MM. de Saint-Ovide de Brouillan et de Le 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance concernant les milices des îles françai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561525
    Date :
    octobre 1727
    Source :
    Privé
    [Ordonnance concernant les milices des îles françai ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document ... îles françaises de l'Amérique. vol. 25. 6 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Édits, ordonnances et arrêts concernant les îles du Vent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492151
    Date :
    1717-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1018
    Édits, ordonnances et arrêts concernant les îles du Vent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 25
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes en faveur du comte de St Pierre qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778079
    Date :
    1722, mars, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-240
    ... îles à lui concédées. Attendu qu'il a dépensé une forte somme - un milion - pour l'établissement de ses îles et de son commerce il lui est accordé le 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confirmant la saisie faite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560571
    Date :
    16 janvier 1725
    Source :
    Privé
    ... îles, en contravention du règlement du 20 août 1698 défendant tout commerce étranger dans lesdites îles. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1725. vol 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092769
    Date :
    1727, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... îles françaises de l'Amérique dans les ports d'Espagne, les sucres de toutes espèces à l'exception des sucres bruts, et toutes les autres marchandises du 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant passer aux marchands ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559743
    Date :
    1er décembre 1722
    Source :
    Privé
    ... îles françaises, un dixième sur chaque quantité des marchandises qui manqueront de celles comprises dans l'état de chargement aux îles, visé par le commis 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Lettre de M. de Vaudreuil au Conseil, concernant la concession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057384
    Date :
    1720, octobre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    ... îles Saint-Jean et autres, au comte de Saint-Pierre, qui favorisera l'établissement de ces îles
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3143108
    Date :
    1723, mai, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : F-567
    ... îles et colonies françaises dans les ports y dénommés :et de celles qui seront déclarées " par entrepost " pour lesdites îles. Versailles, 21 mai 1723. A 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Le conseil de marine à MM. de Vaudreuil et Bégon. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777287
    Date :
    1720, juin, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-233
    ... îles. N'ont pas à se plaindre si les droits que la Compagnie des Indes leur fait payer aux îles ne sont que les droits ordinaires. Ne peut accorder à M. Du 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi révoquant les permissions ci-devant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560000
    Date :
    14 juin 1723
    Source :
    Privé
    ... îles françaises de l'Amérique des marchandises du cru des dites îles. Paris. Imprimerie Royale, 1723. vol. 16. 3 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092770
    Date :
    1727, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... îles françaises de l'Amérique de porter toutes les marchandises et denrées qu'ils auront chargées aux dites îles, en droiture à Marseille, à condition de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant un an, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561820
    Date :
    19 décembre 1728
    Source :
    Privé
    ... îles françaises de l'Amérique, d'envoyer leurs vaisseaux directement en Irlande, pour y acheter des boeufs salés et les transporter ensuite sur les mêmes 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux négociants français ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560914
    Date :
    27 janvier 1726
    Source :
    Privé
    ... îles françaises de l'Amérique dans les ports d'Espagne, les sucres de toutes espèces, à l'exception des sucres bruts, ensemble toutes les autres 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Série C11C. Correspondance générale; Amérique du Nord [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100117
    Date :
    1661-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-6-6-F, MG1-C11C
    ... Îles-de-la-Madeleine (Québec) Gaspésie (Québec) Canada Canada Louisbourg (NS) Siege, 1758 Louisbourg (N.-É.) 1758 (Siège) Canada Seven Years' War, 1755-1763 
  24. 24
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11G. Correspondance générale; Raudot-Pontchartrain, domaine d'Occident et Ile Royale [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100129
    Date :
    1677-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-10-8-F, MG1-C11G
    ... Îles-de-la-Madeleine (Québec) Seigneuries Nouvelle-France Canada 1663-1713 (New France) Canada 1663-1713 (Nouvelle-France) Île Royale (Nouvelle-France) 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    1142 - Islands of St. Pierre and Miquelon, Canada [cartographic material, architectural drawings]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828474
    Date :
    1703 - 1865
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-238-7-E
    1142 - Islands of St. Pierre and Miquelon, Canada [cartographic material, architectural drawings]. Consists of maps, charts and plans relating to the 
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