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    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des offices créés dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580128
    Date :
    février 1717
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des offices créés dans les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression des offices 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Le conseil à M. l'abbé de Belmont. L'évêque est très ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131276
    Date :
    1717, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3764--C-3765, F-226
    ... très ...] Le conseil à M. l'abbé de Belmont. L'évêque est très satisfait de son zèle à procurer des prêtres pour les missions du haut de la colonie. Centre 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    ... très utile pour identifier le nom exact du notaire ayant signé un acte précis. Tous les documents de cette série, photocopiés, transcrits ou reproduits sur 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [Voir le titre complet] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    ... très-humbe et très-obéissant et très-obligé serviteur Jean Baptiste Louis Franquelin, Me, d'idrographie pour le roy a Quebec. Microfiche : NMC18473 (4 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    L'Amerique, Meridionale et Septentrionale [document cartographique] / Dressée selon les dernières Relations et suivant les Nouvelles Decouvertes dont les points principaux sont placez sur les Observat ... [Voir le titre complet] ions de Mrs. de LAcademie Royale des Sciences. Par N. de Fer.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4146487
    Date :
    1717
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11981-569-7-F, Numéro de volume : 116
    ... tres humble et tres Obeissant Serviteur de Fer, Geog. de MGR. Le Dauphin. Californie montré comme une île avec quelques noms côtières seulement 20 degrez de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Mémoire adressé au comte de Toulouse pour prouver que la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057250
    Date :
    1716-1717,
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13998
    ... très préjudiciable à ce commerce et à la colonie et que l'établissement d'une nouvelle compagnie y est très avantageux
  7. 7
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    ... créés par George M. Matheson, archiviste registraire du Ministère, qui a été à la tête du service des documents ministériels de 1898 à 1936. La série 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Chambre de commerce de Bayonne [document textuel (microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99995
    Date :
    1641-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14570-0-4-F, MG6-B17
    ... très riches en documents concernant le Canada sous la colonisation française, mais aussi sous le régime anglais. En effet, une des activités principales de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds des Colonies [document textuel (quelques microformes), document cartographique (microforme)]. [France] Archives des colonies

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... très importante et très riche de lettres échangées entre les autorités métropolitaines et les gouverneurs, intendants et autres personnalités des colonies d 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    ... très valables sur les relations familiales et sur les enfants absents de la maison familiale qui fréquentaient un pensionnat. Souvent, elles indiquent 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les pourvus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557969
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... créés par édit des mois d'août 1693 et décembre 1708 seront tenus de représenter leurs titres par-devant les sieurs intendants et commissaires départis et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Intérieur [document textuel (quelques microformes), document iconographique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    446
    Date :
    1632-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-0-3-F, RG15, RG48M 912031, RG92M 90132
    ... créés et/ou conservés par le ministère de l'Intérieur et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la famille Mathurin Gagnon et familles alliées [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3692702
    Date :
    1650-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-0-7-F
    ... créés entre 1650 et 1880, qui concernent la paroisse de Château-Richer dans la seigneurie de Beaupré et les familles qui y sont établies. On trouve surtout 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557619
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... créés par édit du mois d'octobre 1694 établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi en exécution de l'édit du mois de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi dispensant de l'acquisition des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580154
    Date :
    20 mars 1717
    Source :
    Privé
    ... créés au denier vingt-cinq par l'édit de décembre 1715 pour le montant des arrérages des rentes, dont l'emploi est fait dans les états des fermes et 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des offices de contrôleurs, des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557567
    Date :
    janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... supérieurs et provinciaux et les sièges présidiaux du royaume, créés par édit du mois de janvier 1706. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 7 pages
  17. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Prévôté de Québec [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    211638
    Date :
    1666-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11162-0-4-F
    ... créés par ce tribunal. Les deux plus importantes sont les registres des délibérations ainsi que les pièces détachées, pour lesquelles nous possédons sur 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds A.-Léo Leymarie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99006
    Date :
    [ca 1708]-1959, surtout 1839-1959
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12442-0-5-F, MG30-D56
    ... créés ou accumulés par A.-Léo Leymarie dans le cadre de ses activités d'auteur sur le Canada. Le fonds est constitué des séries suivantes: Correspondance 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux acquéreurs des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557899
    Date :
    23 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... créés par édit du mois d'août 1717 de les constituer sous le nom de telle personne qu'ils voudront choisir pour en jouir tant par eux que par ceux qu'ils 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    ... créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    ... créés avant que l'on n'établisse un système officiel de classement. Lorsque cela s'avérait possible, les documents étaient conservés et classés par ordre 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service historique de la Marine à Brest [document textuel (microforme)] [France] Archives maritimes. Port de Brest

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    100032
    Date :
    1691-1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12119-0-4-F, MG6-C4
    ... créés par les officiers de marine français chargés de protéger la côte de Terre-Neuve (1880-1914). Les originaux sont conservés au Centre d'archives du 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les receveurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557717
    Date :
    8 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... créés par édit du mois de novembre 1707 n'avaient par été vendus en tout ou en partie au 1er juillet 1715 seront tenus de fournir à Jean de Luret, chargé du 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi dispensant de l'acquisition des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557661
    Date :
    20 mars 1717
    Source :
    Privé
    ... créés au denier vingt-cinq par l'édit de décembre 1715 pour le montant des arrérages des rentes dont l'emploi est fait dans les états des fermes et gabelles 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    452
    Date :
    1650-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-21-6-F, RG19-A
    ... créés et maintenus par la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. D'autres documents de la commission 
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