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Date : 1670-1679
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  1. 1026
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    Série 6B- Amirauté de Guyenne; attributions administratives [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112555
    Date :
    1640-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... au commerce colonial et à la pêche sur la côte Atlantique. Les documents se retrouvent sur les bobines F-863, F-1244 à F-1247, F-1565, F-1566, F-1568, F 
  2. 1027
    Aucun objet numérique

    Étude CI-54

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3109186
    Date :
    1686, décembre, 23 & 1668, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    ... au roi d'une maison à Québec, pour servir aux réunions du Conseil souverain, 23 décembre 1686. Pièce jointe: copie de la vente d'un terrain par la veuve 
  3. 1028
    Aucun objet numérique

    [Contrat de mariage entre Antoine Barrois et Anne L ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077454
    Date :
    1672, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 17
    ... ..] Contrat de mariage entre Antoine Barrois et Anne Leber. Quittance dudit Barrois au sieur Jacques Leber du 19 avril 1672. Bénigne Basset, notaire
  4. 1029
    Aucun objet numérique

    Minutes Teuleron

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3044393
    Date :
    1672, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-490
    ... au château Saint-Louis à Québec 18 octobre Lan MVI soixante douze. Salut Scavoir faisons que par devant Romain Becquet Notaire garde nottes du Roy...fut 
  5. 1030
    Aucun objet numérique

    Jean Reboul, notaire à Bayonne

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3111210
    Date :
    7 avr. 1674
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1490
    ... au Groenland du Saint-Paul de Bayonne de 225 tx, équipé de 50 hommes, 26 mousquetons et 14 pièces de canon et commandé par Petrico Detcheverry; ce navire 
  6. 1031
    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...] 1670, juin, 02
    1 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318484
    Date :
    1670, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... autres étoffes au castor dans la fabrication des chapeaux et défendant de vendre de tels chapeaux demi-castor. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  7. 1032
    Aucun objet numérique

    Sentences

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086855
    Date :
    1671, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1822
    ... au sujet d'une cargaison de morue sèche venant de Terre-Neuve. Le juge permet à Perigny de faire vente du poisson et d'en continuer la décharge. Actes 
  8. 1033
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal de Gilbert Barbier et Paul Benoist, experts, pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077663
    Date :
    1673, septembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 19
    ... et Paul Benoist, experts, pour la visite d'un certain bâtiment commencé par Pierre Melaine, appartenant au sieur Pierre Gadois. Bénigne Basset, notaire
  9. 1034
    Aucun objet numérique

    Minutes Teuleron

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3044396
    Date :
    1674, avril, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-488
    Minutes Teuleron. Engagement Dumont au sieur Aubert. ((Charles Dumontmesnier, taillandier, serrurier et armurier natif de Rouen agé de trente huit ans...et 
  10. 1035
    Aucun objet numérique

    Saisies et ventes

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040606
    Date :
    1677, avril, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1700
    ... au sujet du paiement d'une somme due à Raullin Ancel pour 3 tonneaux de cidre et des victuailles. 1 pièce. Archives départementales de la Seine-Maritime 
  11. 1036
    Aucun objet numérique

    [Bail à loyer de prairies par Antoine Gros dit Laviolette ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077823
    Date :
    1675, août, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 21
    ... dit Laviolette ...] Bail à loyer de prairies par Antoine Gros dit Laviolette au sieur Fiacre Ducharme ou Ducharme dit Lafontaine. Bénigne Basset, notaire
  12. 1037
    Aucun objet numérique

    [Règlements, extraits des ordonnances, arrêts, etc. de MM. de Mézy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313082
    Date :
    1676, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    ... . 38. Il est défendu à tous marchands forains de débiter aucunes boissons en détail, ni du tabac au-dessous d'une livre, ni de communiquer avec les Sauvages
  13. 1038
    Aucun objet numérique

    [Lettre du duc de Saint-Aignan à Colbert - rareté de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404197
    Date :
    1673, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA6, Numéro de volume : 164, Numéro de bobine de microfilm : C-12868
    ... de ...] Lettre du duc de Saint-Aignan à Colbert - rareté de matelots; état des matelots fournis par Le Havre aux vaisseaux du roi et au commerce
  14. 1039
    Aucun objet numérique

    [Registre de LS. [voir no. 49], N. à Altieri: Tel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3070009
    Date :
    1674, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    ... peut cependant partir avant d'avoir reçu les bulles car il lui faut les faire enregistrer à Paris et prêter ensuite serment de fidélité au roi [Louis XIV]
  15. 1040
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Roi interdisant aux habitants français du Canada de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3127419
    Date :
    1673, juin, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3752, F-185
    ... 24 heures. Le Roi au comte de Frontenac et aux officiers du Conseil Souverain de Québec à ce sujet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  16. 1041
    Aucun objet numérique

    Marine. Affaires personnelles

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404479
    Date :
    1677, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de volume : 879, Numéro de bobine de microfilm : C-12866
    ... requête de Martin LaForcade, marchand bourgeois de Bayonne, au sujet de la prise d'un baleinier. Mention d'un Sieur Behicq, capitaine de vaisseau
  17. 1042
    Aucun objet numérique

    ["App's et solde de la compagnie des gardes du S'r ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2470764
    Date :
    1679, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3051, F-1021, F-1021
    ... au 1er mars 1678." (Ordre du Roi de payer à de Lubert une somme qu'il doit remettre à Frontenac et à une compagnie de carabins.) Signé Louis, Colbert 
  18. 1043
    Aucun objet numérique

    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088478
    Date :
    1675, novembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1817
    ... Fourcade sur un navire qui va à la pêche de la baleine au Groenland. 1 pièce. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 999. Procédures
  19. 1044
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Duchesneau défendant de refuser d'accepter les monnaies ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313112
    Date :
    1679, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    ... au cours ordinaire du pays, à peine de 20 livres d'amende. En suite: 1679, 28 juillet.--Ordonnance de M. Migeon de Branssat que l'ordonnance ci-dessus soit 
  20. 1045
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses (1674-1686)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040044
    Date :
    1677, février, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1687
    ... au sujet de la présentation du registre des dépenses dud. Esmo pour commercer le compte de partement. 1 pièce. Archives départementales de la Seine-Maritime 
  21. 1046
    Aucun objet numérique

    Permissions pour la pêche de la morue et acquits du droit de 3e par tonneau

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040689
    Date :
    1678, janvier, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1701
    ... le capitaine au Havre le 25 janvier 1678 à raison de 3 livres par tonneau. 1 pièce. Archives départementales de la Seine-Maritime (Rouen, France) vol. 349
  22. 1047
    Aucun objet numérique

    Collection Dangeau [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113644
    Date :
    n.d., 1656-1719
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-2-2-F, MG7-IA2
    ... au Mississipi. La Collection Dangeau couvre les volumes 22593 à 22822. Les Archives nationales du Canada ont fait transcrire et microfilmer 360 documents de 
  23. 1048
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses (1674-1686)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040020
    Date :
    1675, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1687
    ... au sujet d'un arrêt mis sur un demi-quart dud. navire que led. Gasquerel a acquis de Pierre Delamare Labey. 1 pièce. Archives départementales de la Seine 
  24. 1049
    Aucun objet numérique

    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088473
    Date :
    1675, novembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1817
    Procédures. Arrêt du Conseil du Roi au sujet des ordonnances du 8 et du 11 février 1675 qui exigent que les vaisseaux qui vont à Terre-Neuve paient un droit 
  25. 1050
    Aucun objet numérique

    [Extraits de lettres de Patoulet et Du Seuil - il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404204
    Date :
    1673, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA6, Numéro de volume : 165, Numéro de bobine de microfilm : C-12868
    ... 'y a qu'un vaisseau qui soit propre au transport des bois du Canada; importance d'avoir des vaisseaux à la mer pour assurer le retour des terre-neuviers
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