Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Bibliothèque
Affichage de 1 - 25 sur 1 694 résultats filtrés
 :
Appliquer
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Naval courts martial /by David Hannay.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    29479374
    Hannay, David, 1853-1934.
    Cambridge :Cambridge University Press,1914. [1914]
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Canada Court Martial Appeal reports.Recueil des arrêts du Tribunal d'appel des cours martiales du Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    4632154
    Canada. Court Martial Appeal Court.
    [Ottawa],[Court Martial Appeal Court] [1966]
  4. 4
    Page 1
    25 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 57, Supplément, 21 juin 1924

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    5339
    ... martial by which he is Convicted of such ffence. (c) The sum required to ... Courts Martial, Courts of Inquiry, and Bards of tllrrrs, 11v, lllcrrs and airmen 
  5. 5
    Page 1
    53 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 15, no. 29, Numéro régulier, 14 janvier 1882

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    2635
    ... Courts Martial " will be in Force n the 1 st January,1882. At . present we are Following the rules of procedure made under the Army Discipline Act, 1879." N 
  6. 6
    Page 1
    40 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 25, no. 26, Numéro régulier, 26 décembre 1891

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    3231
    ... Courts Martial," "Return n leave of absence," and "Return of sick and lame ... Court of CANADA. GENERAL RDER. N pursuancé of the Provisions of the 55th 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Militia general order: at a militia general court martial held at Chambly on the 11th day of July . :Ordres généraux de milices: a une cour martiale générale de milice assemblée à Chambly le 11  ... [Voir le titre complet] de juillet.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    499662872
    [Montreal?] :[publisher not identified],[1814?] [1986]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Canada Court Martial Appeal reports =Recueil des arrêts du Tribunal d'appel des cours martiales du Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1080364491
    Canada. Tribunal d'appel des cours martiales.
    Ottawa :[Tribunal d'appel des cours martiales],1966- . [1966]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Report of the state trials before a general court martial held at Montreal in 1838-9 :exhibiting a complete history of the late rebellion in Lower Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    77471561
    Montréal :Armour and Ramsay,1839. [1839]
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Report of the state trials before a general court martial held at Montreal in 1838-9 :exhibiting a complete history of the late rebellion in Lower Canada.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    77471565
    Montréal :Armour and Ramsay,1839. [1839]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-15 :Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence /Erin Shaw, Dominique Valiquet.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    856725934
    Shaw, Erin, 1976- auteur.
    [2013]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-41 :Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence /Anna Gay, Dominique Valiquet.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    708726809
    Gay, Anna.
    Ottawa :Bibliothèque du Parlement,2010. [2010]
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-15 :Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence /Erin Shaw, Dominique Valiquet.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    809408542
    Shaw, Erin, 1976-
    Ottawa :Bibliothèque du Parlement,2012. [2012]
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-41 :Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence /Anna Gay, Dominique Valiquet.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    797243694
    Gay, Anna.
    Ottawa :Bibliothèque du Parlement,2010. [2010]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Projet de loi C-16 :Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (juges militaires) /Dominique Valiquet, Erin Shaw.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    786425925
    Valiquet, Dominique.
    Ottawa :Bibliothèque du Parlement,2011. [2011]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Les forces armées canadiennes et l'assujettissement à l'obligation d'agir équitablement :examen de certaines instances administratives.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    46520799
    Dutil, Mario, 1960-
    Ottawa :National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada,1997. [1997]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    L'évolution de la justice pénale militaire et de l'office du juge-avocat général /par Mario Léveillée.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1322069396
    Léveillée, Mario, auteur.
    [1997]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Organizacja sıadownictwa i prokuratury w wojsku polskim /Julian Polan-Haraschin.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006893741
    Polan-Haraschin, Julian.
    Krakw̤ :Nakư. Uniwersytetu Jagielloþnskiego,1961. [1961]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Scandalous conduct :Canadian officer courts martial, 1914-45 /Matthew Barrett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1269073271
    Barrett, Matthew author. (Matthew K.),
    [2022]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    A treatise on the military law of the United States.Together with the practice and procedure of courts-martial and other military tribunals.By Major-General George B. Davis.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    4793511
    Davis, George B. 1847-1914. (George Breckenridge),
    New York,John Wiley & Sons1913. [1913]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Scandalous conduct :Canadian officer courts martial, 1914-45 /Matthew Barrett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1269073132
    Barrett, Matthew author. (Matthew K.),
    [2022]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Race and the AWOL offender :the effect of the defendant's race on the outcome of courts-martial involving absence without leave /by Bruce M. Burchett.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    16022705
    Burchett, Bruce M. 1947- (Bruce Myatt),
    Ottawa :National Library of Canada,1985. [1985]
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :