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  1. 26
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    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 117, no. 37, Édition spéciale, 8 juillet 1983

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10461
    ... au Centre de cnférence. Phase 4. 140. prmenade du Prtage. Hull (Québec), afin détudier ce qui suit: Régin de lntari 1 BELLE VALLÉE (NTARI! Demande 
  2. 27
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 55, Édition spéciale, 28 juin 1922

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    5187
    ... au délacé d Quver- ncntr général de sanctinner, au nom de Sa Majesté, les billa suivants: 35. Tel pur faire droit à Jvaepb Ilubert Llyd Bcamieh. 30. Loi pur 
  3. 28
    Les peuples autochtones et le rôle du Canada sur la scène internationale
    1 objet(s) numérique(s)

    Les peuples autochtones et le rôle du Canada sur la scène internationale

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    275
    No d'identification :
    275
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  4. 29
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 34, Supplément, 1 septembre 1900

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8543
    ... au lieu de leur destinatin. 2. L'expressin " fabricant," définie pas l'alinéa (/) de " Fabricant.'' l'article 2 du dit acte, comprend un fabricant de billts 
  5. 30
    Les Premières nations et le gouvernement du Territoire du Yukon : vers une nouvelle relation
    1 objet(s) numérique(s)

    Les Premières nations et le gouvernement du Territoire du Yukon : vers une nouvelle relation

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    266
    No d'identification :
    266
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  6. 31
    Page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 20, Édition spéciale, 27 avril 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9254
    ... au 1 mai 1985. 4. LIEUX DE CHARGEMENT A. 4635.00 N.; 6443.16 . B. 46 14.00 N ... au sud du prt, - 1,0 à 1,0 m au-dessus du niveau myen de la basse mer 
  7. 32
    Page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 108, Édition spéciale, 15 mars 1974

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14669
    ... AU DÉVELPPEMENT RÉGINAL Règlement de 1974 sur les subventins au dévelppement réginal CP. 1974-571 12 mars 1974 His Excellency the GOVERNOR General in 
  8. 33
    Page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 57, Supplément, 25 aout 1923

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    5343
    ... au premier jour de septembre 1923. Par cnséquent, il plait à son Excellence le Guverneur en cnseil, ladite Loi entre en vigueur tien du ministre de l 
  9. 34
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 75, no. 225, Édition spéciale, 9 mars 1942

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7393
    ... au: a 4 8 ARRÉTL EN CNSEIL 2 3 4 8 I88481 AT THE Government House AT Ottawa Friday, the 7th day of November, 1941. Paal6NT: HIS EXCELLENCY THE GOVERNOR 
  10. 35
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 18, Édition spéciale, 19 avril 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9250
    ... au Canada, durart tannée 1984, not été appruvés par la Cm- missin dappel du droit dauteur et à mi transmis par la Commission. Ces btas snt publiés en 
  11. 36
    Page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 119, Édition spéciale, 31 mai 1985

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14102
    ... au sud par une ligne tirée de la pinte Shcringham, sur lile Vancuver, vers le sud vrai jusquà la frntière internatinale entre le Cartada ci les États-Unis 
  12. 37
    Les droits issus de traités et la fonction gouvernementale dans l'optique inuit
    1 objet(s) numérique(s)

    Les droits issus de traités et la fonction gouvernementale dans l'optique inuit

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    391
    No d'identification :
    391
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  13. 38
    Page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 112, no. 53, Édition spéciale, 30 mai 1978

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12783
    ... au 30 nvembre 1978. 3. LIEU DE DRAGAGE Chandler; 4820.75 N.; 6440.I7 . 4. LIEU DIMMERSIN 4820.17N.;6439.25. 5. PARCURS SUIVI Distance de 2 kilmètres au sud 
  14. 39
    Politique officielle et peuples autochtones, 1965-1992 Volume 1: Soliloque et dialogue: Aperçu des grandes tendances de la politique officielle relative aux peuples autochtones
    1 objet(s) numérique(s)

    Politique officielle et peuples autochtones, 1965-1992 Volume 1: Soliloque et dialogue: Aperçu des grandes tendances de la politique officielle relative aux peuples autochtones

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    531
    No d'identification :
    531
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  15. 40
    L'évolution des services de santé dans une communauté autochtone : le cas de la première nation Peguis
    1 objet(s) numérique(s)

    L'évolution des services de santé dans une communauté autochtone : le cas de la première nation Peguis

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    317
    No d'identification :
    317
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
  16. 41
    Mani-Utenam, QUE 92-11-20 (original)
    1 objet(s) numérique(s)

    Mani-Utenam, QUE 92-11-20 (original)

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    69
    No d'identification :
    69
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  17. 42
    Page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 130, Supplément, 20 avril 1996

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10256
    ... au Canada duvres musicales u dramatic-musicales Tariff N. 17 Tarif n 17 Transmissin of Pay, Specialty and other Cable television Services Transmissin de 
  18. 43
    Page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 88, no. 17, Édition spéciale, 8 novembre 1954

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10793
    ... au rejet dune demande de prrgatin de délai dappel contre le jugement u lrdnnance u à lexpiratin du délai accrdé sur une telle demande sans quil ait alrs été 
  19. 44
    Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones Volume 3 - Vers un ressourcement
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones Volume 3 - Vers un ressourcement

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    407
    No d'identification :
    407
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  20. 45
    Page 1
    50 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 102, no. 6, Numéro régulier, 13 mars 1968

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14660
    ... au besin, publiées à des intervalles irréguliers. La Partie II de la Gazette du Canada renferme tous les «règlements» définis dans la Loi sur les règlements 
  21. 46
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 2, no. 4, Numéro régulier, 12 mai 1977

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14911
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur la Publication des lis, chapitre P-40 des Statuts revisés du 
  22. 47
    Page 1
    26 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 128, Supplément, 22 octobre 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10087
    ... au sujet du prjet de mdificatin, dans les 60 jours suivant la date de Publication du présent avis, au cmité des règles de la Cur canadienne de limpt, 200 
  23. 48
    Contribution du Grand Conseil de Ia Nation Waban-Aki Inc.
    1 objet(s) numérique(s)

    Contribution du Grand Conseil de Ia Nation Waban-Aki Inc.

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    464
    No d'identification :
    464
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Contribution de projet d'intervenant
  24. 49
    Page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 118, no. 13, Édition spéciale, 26 mars 1984

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9240
    ... au InrBe de Brtchie LedBe, près de VICTORIA. tRB,H112, aura dr 1 hni. II, If14, P 146; DRM3411, Q1tMfe d11 Cwde hrtl I1, 1143, R4334. 2 (2) A pilotage 
  25. 50
    Culture et dynamique interculturelle / Volume I / Récits de vie de trois hommes Saguenay-Lac-Saint-Jean
    1 objet(s) numérique(s)

    Culture et dynamique interculturelle / Volume I / Récits de vie de trois hommes Saguenay-Lac-Saint-Jean

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    436
    No d'identification :
    436
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Rapport de recherche
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