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  1. 276
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    92 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 63, no. 26, Numéro régulier, 28 décembre 1929

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    5882
    ... armes, par exemple, quelques-unes u toutes les Forces ds armes suivantes:-un trupe d cavale- rie, une batterie d'artillerie, une section du génie, un 
  2. 277
    L'obligation de fiduciaire du Canada envers les peuples autochtones dans le contexte de l'accession du Québec à la souveraineté (1995) Volume 2: Dimension intérieure
    1 objet(s) numérique(s)

    L'obligation de fiduciaire du Canada envers les peuples autochtones dans le contexte de l'accession du Québec à la souveraineté (1995) Volume 2: Dimension intérieure

    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    393
    No d'identification :
    393
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Publication de la CRPA
  3. 278
    Page 1
    40 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 21, no. 13, Numéro régulier, 24 septembre 1887

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    2956
    ... armes du Ryaume-Uni cntenues dans un écu rné surmnté de la curnne Royale, avec l'inscriptin I' Britannia- rum Regina Fid : Def: " et la date de l'année 
  4. 279
    Page 1
    53 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 33, no. 14, Numéro régulier, 30 septembre 1899

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    3553
    ... armes et matériel de eu escadrns, batteries et cmpagnies ONE snt pas gardé& dans des mefadns régimentaires. Lmue es armes snt gardées dans des magasins 
  5. 280
    Page 1
    76 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 73, no. 19, Numéro régulier, 4 novembre 1939

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    6842
    ... armes (Rradu 11), rt. sent hrs cadres: le liut. JW ]titchie, RCR 2 net. 1939. DISTRICTS 1)18 T- MIL. X 3Ismt nnntm5 adjoint de l'adjudant général adjoint 
  6. 281
    Page 1
    25 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 105, no. 8, Numéro régulier, 28 avril 1971

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13897
    ... armes à feu pur le sprt, les pièces et les munitins pur ces armes» 1SR/63-327, CANADA GAZETTE Part II, Vl. 97, N. 17, Sept. 11, 1963 SOR/67-290, CANADA 
  7. 282
    Page 1
    47 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 68, no. 33, Numéro régulier, 16 février 1935

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    6281
    ... Armes, Montreal. THE IIANKRUPTCY ACT Is THE atArn:a of lite estate of l'ercy ... armée territriale, Guver- neur général et Commandent en chef de notre 
  8. 283
    Page 1
    50 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 10, no. 43, Numéro régulier, 21 avril 1877

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    2361
    ... Armes défensives : cuira=ses, cimiers. Armes non tranchantes. masses d'arme, myens pur préserver la vie. ' 40 , - ;, Armes de pt t: fieur ts, épées, sabres 
  9. 284
    Page 1
    31 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1841-1869 (Province du Canada), no. 275, Numéro régulier, 2 janvier 1847

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    345
    ... Armes, à Montreal, ce Vingt-trisième jour de Décembre, dans l'année de notre aei- gueur, mil-huit-cent quarante-six, et dans la dixième année du Règne de Sa 
  10. 285
    Page 1
    85 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 106, no. 19, Numéro régulier, 11 octobre 1972

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13935
    ... armes ffensives CP. 1972-2182 14 septembre 1972 Sur avis cnfrme du ministre du Revenu National et en vertu de larticle 279 de la Loi sur les duanes et du 
  11. 286
    Page 1
    81 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 110, no. 14, Numéro régulier, 28 juillet 1976

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14037
    ... ARME CMME ÉTANT UNE ARME À AUTRISATIN RESTREINTE Titre abrégé 1. Le présent décret peut être cité sous le titre; Décret til 2 sur les armes à autrisatin 
  12. 287
    Page 1
    62 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 85, no. 28, Numéro régulier, 14 juillet 1951

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10579
    ... armé* u matière de furniture* et de matériel non technique»; aptitude ... armes du perfectinnement, ministère de la Défense natinale, à Ottawa. $4.272 
  13. 288
    Page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1841-1869 (Province du Canada), Supplément, 7 octobre 1848

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    19
    ... Armes, à Montreal, ce Seizième jour de Septembre, dans Patinée de notre Seigneur, mil-huit-cent quai ante-huit, et dans la du- zième année du Règne de Sa 
  14. 289
    Page 1
    77 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 83, no. 8, Numéro régulier, 19 février 1949

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8998
    ... Armée et de l'Aviatin. Les unités ui ONE snt pas régulière- ment purvues d'armes purrnt btenir des fusils pur 1 usage de leurs sciété respectives. munitins 
  15. 290
    Page 1
    50 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 67, no. 17, Numéro régulier, 21 octobre 1933

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8773
    ... Armes Square, 17-1 Montreal. THE BANKRUPTCY ACT In the matter of the estate ... armée canadienne Liste générale.--Est nmmé maj.: le capit. et maj. CHC 
  16. 291
    Page 1
    72 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 20, no. 14, Numéro régulier, 2 octobre 1886

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    2899
    ... Armes et munitins Armes prtatives ................... Armes à feu, bues! canns de autres parties d' iceui ............. Pudre à cann pur pétardement 
  17. 292
    Page 1
    67 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 73, no. 25, Numéro régulier, 16 décembre 1939

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    6848
    ... Armes, Montreal. N TICE is hereby given that Albert Lennox Brown, of the City of Montreal, County f IIchelaga, in the PROVINCE of Quebec, husband of Emily 
  18. 293
    Page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 2, no. 9, Numéro régulier, 29 aout 1868

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    1899
    ... armes à feu du Guvernement Impérial, et les résultats favrables btenus par les chimistes (le départements, l'huile de Rangn a été intr- duite dans le 
  19. 294
    Page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 75, no. 280, Édition spéciale, 27 mars 1942

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    7446
    ... arme, rpntin,cm- pa8ale, ei6t6, succadn u autre crps. atnH que les héritiers ... armés civile ItI, en ayant sin de faire une déclaratin séparée pur la 
  20. 295
    Page 1
    59 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 82, no. 13, Numéro régulier, 27 mars 1948

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8927
    ... Armes, Trustee. Montreal, PQ 18.1 THE BANKRUPTCY ACT IN THIC M-ATTZR of ... ARME CANADIENNE Q..A., Ottawa, 10 19 janvier 1948. Lm règlements. rdres, et 
  21. 296
    Page 1
    70 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 20, no. 16, Numéro régulier, 16 octobre 1886

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    2901
    ... armes et des munitins de guerre purra également être interdit u sumis à une autrisatin spéciale. ARTICLE X V. Chacune des deux hautes parties cntractantes s 
  22. 297
    Page 1
    25 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1867-1946 (Dominion du Canada), vol. 3, no. 22, Numéro régulier, 27 novembre 1869

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    1965
    ... Armes de Sa Majesté, et je dis requérir - --1 vtre Seigneurié de prendre les mesures qui seront DÉPARTEMENT DU SECRÉTAIRE D'f:TAT i nécessaires liur mettre 
  23. 298
    Page 1
    76 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 131, no. 21, Numéro régulier, 15 octobre 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14741
    ... armes chimiques CP. 1997-1345 23 septembre 1997 Sur Recommendation du ministre des Affaires étrangères et en vertu de lalinéa 5(1 )h) de la Loi sur les 
  24. 299
    Page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, 1841-1869 (Province du Canada), no. 261, Numéro régulier, 26 septembre 1846

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    331
    ... Armes, >Yt Mn dan ëtréal, c nepvibme jur:desp- t ,, a sl notre 8etgt-ear tetabxa.z['ennée A nt , Jtntl-iurt ùl' pAranFe-siz, 'eE dci Règné de éL`'l'IiCA,)a 
  25. 300
    Page 1
    56 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 81, no. 25, Numéro régulier, 21 juin 1947

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    8859
    ... Armes, Montreal, Quebec, 23-4 N TICE is hereby given that Dra more Ht. land, phtgrapher, of the City and District of Montreal, PROVINCE of Quebec, will 
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