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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316606
    Numéro de décret :
    1916-0462
    Date de réception :
    1916-02-29
    Date d'examen :
    1916-02-29
    Date d'approbation :
    1916-03-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574952
    Date :
    15 mai 1768
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour remettre le régiment de Lamballe sous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour remettre le 
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406767
    Numéro de décret :
    1922-1309
    Date de réception :
    1922-06-19
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3258653
    Date :
    4 June 1954
    Source :
    Gouvernement
    Mr. McCurdy inspect. Credit: Canada. Dept. of National Defence/Library and Archives Canada/PA-175056 Restrictions on use: Nil Copyright: Expired
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    578
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Fountain
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394526
    Numéro de décret :
    1920-2584
    Date de réception :
    1920-10-23
    Date d'examen :
    1920-10-23
    Date d'approbation :
    1920-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    455936
    Date :
    June 20, 1908
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-G, Numéro de volume : 523, Numéro de bobine de microfilm : C-863
    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence June 20, 1908. Tariffs-pickles (r.)
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    539
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    North Bay
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322835
    Numéro de décret :
    1917-3166
    Date de réception :
    1917-11-08
    Date d'examen :
    1917-11-08
    Date d'approbation :
    1917-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514220
    Date :
    1745, septembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-285
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Harander. Les ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Harander. Les fournitures qu'il a faites pour Louisbourg 
  11. 12
    Aucun objet numérique
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317086
    Numéro de décret :
    1916-0664
    Date de réception :
    1916-03-22
    Date d'examen :
    1916-03-22
    Date d'approbation :
    1916-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    339260
    Date :
    January 26, 1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : C-4338
    [Clipping] Borden, Robert Laird Clipping January 26, 1915. World War, 1914-1918. A newspaper clipping
  14. 15
    Aucun objet numérique
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385925
    Numéro de décret :
    1919-1337
    Date de réception :
    1919-06-26
    Date d'examen :
    1919-06-27
    Date d'approbation :
    1919-07-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    289682
    Date :
    April 15, 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 260, Numéro de bobine de microfilm : C-4426
    [Correspondence] [textual record] Borden, Robert Laird Correspondence April 15, 1926. Pioneer Mining Corp
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395177
    Numéro de décret :
    1920-3236
    Date de réception :
    1920-12-28
    Date d'examen :
    1920-12-28
    Date d'approbation :
    1920-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    3915712
    Date :
    1962
    Source :
    Privé
    Mezczyzni na Wyspie. poster Arts and culture Film Posters. Credit: Library and Archives Canada, 1997-360-1673 Poster for a Polish film
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322832
    Numéro de décret :
    1917-3163
    Date de réception :
    1917-11-08
    Date d'examen :
    1917-11-08
    Date d'approbation :
    1917-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
  20. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    589462
    Date :
    January 24, 1935
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 209, Numéro de bobine de microfilm : C-3585
    [Correspondence] [textual record] Meighen, Arthur Correspondence January 24, 1935. A reply from Arthur Meighen is attached to an incoming letter
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    442
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Musqueam
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400147
    Numéro de décret :
    1923-0190
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
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