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Trouvé dans : Archives
Date : 1895
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 131 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Intérieur [document textuel (quelques microformes), document iconographique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    446
    Date :
    1632-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-0-3-F, RG15, RG48M 912031, RG92M 90132
    Fonds du ministère de l'Intérieur [document textuel (quelques microformes), document iconographique, document cartographique]
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    786
    Date :
    1891-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1213-0-9-F, RG117
    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    444
    Date :
    1854-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-0-3-F, RG14-E
    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    417
    Date :
    1867-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-0-5-F, RG2
    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Conseil privé et ses 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires 
  7. 7
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada 1825-ca. 1990s.
    1 objet(s) numérique(s)

    Canadian National Railway Company fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    95
    Date :
    1825-ca. 1990s
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-E, RG30
    Canadian National Railway Company fonds [multiple media]. Canadian Northern Railway Company Canadian Government Railways. Fonds consists of a vast amount of 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    454
    Date :
    1880-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-0-3-F, RG20-1
    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Commerce et ses 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4435176
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-0-4-F
    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    747
    Date :
    [1770-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-0-3-F, RG84
    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Documents cartographiques: Inclut env
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    511
    Date :
    1836- ca. 1990s.
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-F, RG30
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 1er mars 1968, n'a pas été déposé 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds du Département des Assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    689
    Date :
    1832-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-0-X-F, RG40
    Fonds du Département des Assurances [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Département des Assurances et ses 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les accords financiers entre le Dominion et les provinces maritimes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    570
    Date :
    1863-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1098-0-2-F, RG33-19
    Fonds de la Commission royale sur les accords financiers entre le Dominion et les provinces maritimes [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    733
    Date :
    1834-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-0-X-F, RG73
    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    716
    Date :
    1827-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-0-X-F, RG58
    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Vérificateur général du Canada et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    707
    Date :
    1880-1969, surtout 1931-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R771-0-9-F, RG54
    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Contrôleur du trésor et ses prédécesseurs
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    724
    Date :
    1886-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-0-6-F, RG66
    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des ports nationaux et ses 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    699
    Date :
    1857-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-0-8-F, RG46
    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
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