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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-649-0-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/01/01-1988/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19422, Numéro de dossier : 20-SPAIN-20, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1162
- Date de réception :
- 1898-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 600210
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/09/16-1977/01/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9391, Numéro de dossier : 20-22-2-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0187
- Date de réception :
- 1919-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 604134
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0470
- Date de réception :
- 1900-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 795, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 539460
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1949-07-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2644, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1963-08-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6254, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1946-06-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2638, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1486, Numéro de dossier : 1927-72-Y
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-647-7-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Week of March 23, 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7800
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1060 G
- Date de réception :
- 1887-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 600211
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1111, Numéro de dossier : 1911-210
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0438
- Date de réception :
- 1868-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258 & 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 601071
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- [15--]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG10-F8, 115-020366-8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2366
- Date de réception :
- 1909-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 985, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 342899
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/11/01-1980/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15433, Numéro de dossier : 80-14-1-SPAIN, Partie de dossier : 15=1978/11/01-1979/08/31;16=1979/09/01-1979/12/15;17=1979/12/16-1980/05/31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2749
- Date de réception :
- 1888-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
- Date de modification :