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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2302
- Date de réception :
- 1884-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 459, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1893-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-5773-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 116
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 505647
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Essex
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2216
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1950-07-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 298, Numéro de dossier : HQPRO 4-158939-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2125
- Date de réception :
- 1886-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 101, Numéro de dossier : 23-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 63255
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 281411
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yale
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1347
- Date de réception :
- 1888-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 523, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13003-105-6-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2215
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1605, Numéro de dossier : 9113, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2217
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1975, 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13003-106-8-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2696
- Date de réception :
- 1897-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 718, Numéro de bobine de microfilm : T-12447, Numéro de dossier : 380357, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1879
- Date de réception :
- 1905-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 January 1905-29 June 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1991
- Date de réception :
- 1907-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 871, Numéro de bobine de microfilm : T-14490, Numéro de dossier : 751414
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1822
- Date de réception :
- 1884-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90