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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1802, avril, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2095
- Date de réception :
- 1894-07-10
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1915-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-14059-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18390
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0474
- Date de réception :
- 1923-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7456-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 4724
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2874
- Date de réception :
- 1921-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Timiskaming
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Temiscamingue
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-23199-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92647
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14128-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 18498
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1772, juin, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F51, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3780
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 July 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-1743-8-E, MG8-F99, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : H-2939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1714, janvier, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F58, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 149, Numéro de bobine de microfilm : C-14911, Numéro de dossier : M.A. 2142
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3778
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3780
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 November 1844
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-296-4-E, MG8-F99, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : H-2935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5469
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5472