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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3166, Numéro de bobine de microfilm : C-11333, Numéro de dossier : 386,348
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de dossier : 1922-407
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0977
- Date de réception :
- 1892-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2212
- Date de réception :
- 1916-09-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1832
- Date de réception :
- 1899-08-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1100, Numéro de dossier : 1910-51
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/023 GAD, 87-001 VFRC, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : E 6575-INFANT, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 March-11 April 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 September-4 October 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 January-2 February 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-2683-2-E, Numéro de volume : 878, Numéro de dossier : 1958, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 June-28 September 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 June-27 September 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 June-27 September 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 June-27 September 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 June-27 September 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2767, Numéro de bobine de microfilm : C-11276, Numéro de dossier : 153,553
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 200, Numéro de dossier : 20625
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/05-1979/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2650, Numéro de dossier : 800-13-22, Partie de dossier : 1=1970/05-1978/05;2[a]=1978/06-1979/12;2[b]= -1979/12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3950, Numéro de dossier : 21628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961-1965/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 561, Numéro de dossier : 36-9F-N41, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R971, RG131, Numéro de volume : 76, Numéro de dossier : 2578-3-7, Partie de dossier : V1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 216, Numéro de dossier : 1917-1925
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 983, Numéro de bobine de microfilm : T-13971, Numéro de dossier : 15045
- Date de modification :