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Trouvé dans : Archives
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
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  1. 1
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Appointt [Appointment] L.E. Frenette as quarter master in B Infantry School - Min Mil and Defence [Minister of Militia and Defence] 1887/10/28 recd [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    41224
    Numéro de décret :
    1887-2160
    Date de réception :
    1887-10-28
    Date d'examen :
    1887-10-28
    Date d'approbation :
    1887-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
  3. 3
    MANITOWANING AGENCY - JOHN VANCE APPLYING TO PURCHASE LOT 28, CON. 5, ALLAN TOWNSHIP 1912-1913
    6 objet(s) numérique(s)

    MANITOWANING AGENCY - JOHN VANCE APPLYING TO PURCHASE LOT 28, CON. 5, ALLAN TOWNSHIP

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2074915
    Date :
    1912-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3170, Numéro de bobine de microfilm : C-11333, Numéro de dossier : 406,090
    MANITOWANING AGENCY - JOHN VANCE APPLYING TO PURCHASE LOT 28, CON. 5, ALLAN TOWNSHIP. MANITOWANING - LAND LAND - MANITOWANING VANCE JOHN
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