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  1. 401
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321334
    Numéro de décret :
    1917-1667
    Date de réception :
    1917-06-16
    Date d'examen :
    1917-06-16
    Date d'approbation :
    1917-06-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  2. 402
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    323213
    Date :
    May 10, 1918
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-4336
    [Correspondence] [textual record] Borden, Robert Laird Correspondence May 10, 1918. World War, 1914-1918 - Public Information World War, 1914-1918 - War 
  3. 403
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    22403
    District électoral :
    Wetaskiwin
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Winfield Mail route - Minnehik-Keoford; Minnehik-Winfield NE 1/4 Sec. 10, Twp. 46, R. 6, W5M NE Sec. 10, Twp. 46, R
  4. 404
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319087
    Numéro de décret :
    1916-2681
    Date de réception :
    1916-10-30
    Date d'examen :
    1916-10-30
    Date d'approbation :
    1916-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  5. 405
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1666082
    Date :
    1974/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-1218
    Newfoundland Engineering & Construction Ltd. - St. John's, Nfld. Carpenters Construction Workers St. John's (NL) Newfoundland Engineering & Construction 
  6. 406
    Aucun objet numérique
  7. 407
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394998
    Numéro de décret :
    1920-3056
    Date de réception :
    1920-12-10
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
  8. 408
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4094188
    Date :
    1988/03/01-1988/09/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27775, Numéro de dossier : 68-14-ACID PRECIP-4, Partie de dossier : 22
    ENVIRONMENT - POLLUTION BY INDUSTRY - ACIDIC PRECIPITATION - CONFERENCES, CONVENTIONS, SEMINARS AND SYMPOSIUMS = ENVIRONNEMENT - POLLUTION INDUSTRIELLE 
  9. 409
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    29074
    District électoral :
    Laval
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - 21 rue Laval - 1944-10-18 Location - 281 Blvd. des Prairies - 1948-01-02 Location - 321 Blvd. des Prairies - 1950-10-10 Location - 349 Blvd. des 
  10. 410
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  11. 411
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3165756
    Date :
    15 sept. 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21811, Numéro de volume : B.151, Numéro de bobine de microfilm : H-1650, A-743
    " Lettres d'officiers de la légion Allemande, 1778-1784, vol. 1". "(Mercenaires allemands). Au sujet de la ""paie de fourrage et de bagage"" à des officiers 
  12. 412
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    669
    Date :
    1912
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Tzeachten
  13. 413
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319287
    Numéro de décret :
    1916-2897
    Date de réception :
    1916-11-22
    Date d'examen :
    1916-11-23
    Date d'approbation :
    1916-11-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
  14. 414
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4844538
    Date :
    1905-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG91-A-1, Numéro de bobine de microfilm : M-2850, Numéro de dossier : 13720
    Falconer, James H. - Application 160 acres on Rock Creek. The original which was arranged in volume 30 was returned in 1973 to the Yukon Territorial 
  15. 415
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    723
    Date :
    1911
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Battleford Industrial School
  16. 416
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404067
    Numéro de décret :
    1924-0846
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-24
    Date d'approbation :
    1924-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
  17. 417
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2086107
    Date :
    1967-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 8522, Numéro de bobine de microfilm : C-15157, Numéro de dossier : 50/29-2, Partie de dossier : 4=1967-1968--5=1967-1968
    Eskasoni Agency - Welfare of Indians - Indian Houses - Housing
  18. 418
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    474
    Date :
    1898
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Pemynoos
  19. 419
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323184
    Numéro de décret :
    1917-3514
    Date de réception :
    1917-12-29
    Date d'examen :
    1918-01-02
    Date d'approbation :
    1918-01-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
  20. 420
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4163256
    Date :
    1943-1947
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I197, Numéro de volume : 92
    Council of National Library Associations - correspondence and memoranda
  21. 421
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    506
    Date :
    1905
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Speous
  22. 422
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325582
    Numéro de décret :
    1918-2393
    Date de réception :
    1918-09-25
  23. 423
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    633770
    Date :
    1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41-A-IV-1, Numéro de volume : 983, Numéro de dossier : 56, Partie de dossier : 1
    CBC Commercial Optimization Study
  24. 424
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    515
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Stawamus
  25. 425
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324584
    Numéro de décret :
    1918-1396
    Date de réception :
    1918-06-05
    Date d'examen :
    1918-06-05
    Date d'approbation :
    1918-06-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
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