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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1667
- Date de réception :
- 1917-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 10, 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-4336
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wetaskiwin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2681
- Date de réception :
- 1916-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-1218
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Saskatchewan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3056
- Date de réception :
- 1920-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/03/01-1988/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27775, Numéro de dossier : 68-14-ACID PRECIP-4, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Laval
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0181
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 sept. 1779
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21811, Numéro de volume : B.151, Numéro de bobine de microfilm : H-1650, A-743
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tzeachten
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2897
- Date de réception :
- 1916-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG91-A-1, Numéro de bobine de microfilm : M-2850, Numéro de dossier : 13720
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Battleford Industrial School
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0846
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8522, Numéro de bobine de microfilm : C-15157, Numéro de dossier : 50/29-2, Partie de dossier : 4=1967-1968--5=1967-1968
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Pemynoos
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3514
- Date de réception :
- 1917-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1947
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I197, Numéro de volume : 92
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Speous
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2393
- Date de réception :
- 1918-09-25
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG41-A-IV-1, Numéro de volume : 983, Numéro de dossier : 56, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Stawamus
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1396
- Date de réception :
- 1918-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
- Date de modification :