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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-14945
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0300
- Date de réception :
- 1912-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Colchester - Hants
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1042, Numéro de dossier : 1303
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0026
- Date de réception :
- 1922-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 359, Numéro de bobine de microfilm : T-13080, Numéro de dossier : 95085
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3195
- Date de réception :
- 1916-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Restigouche - Madawaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 240, Numéro de bobine de microfilm : T-12321, Numéro de dossier : 14943
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1267
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-14946
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1149
- Date de réception :
- 1917-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : T-18048--T-18049, Numéro de dossier : 492
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2431
- Date de réception :
- 1920-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2132, Numéro de dossier : 7276
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0212
- Date de réception :
- 1896-01-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/11/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-10, Numéro de volume : 1647
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2123, Numéro de bobine de microfilm : C-11163, Numéro de dossier : 23,226
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1850
- Date de réception :
- 1909-08-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : CHAN 637-ARCHIBALD,E.,S., Partie de dossier : 1=1956/01/17-1956/01/26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1865
- Date de réception :
- 1888-08-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1466, Numéro de bobine de microfilm : T-14289, Numéro de dossier : HS321-1 Archibald, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0228
- Date de réception :
- 1918-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1188, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : CHAN 637-BARKER,ARCHIBALD,HARRISON, Partie de dossier : 1=1968/03/01-1968/06/27
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