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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 101 - 125 sur 396 319 résultats filtrés
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  1. 101
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407851
    Numéro de décret :
    1922-2392
    Date de réception :
    1922-11-14
    Date d'examen :
    1922-11-16
    Date d'approbation :
    1922-11-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1317, Code d'accès 90
  2. 102
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3781843
    Date :
    1990-07-01 - 1991-07-31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-c-ii, Numéro de volume : 6329, Numéro de dossier : SPD 3530-007-009-001, Partie de dossier : 7PA
    SOCIO-ECONOMIC DEVELOPMENT - HEALTH - HEALTH AND WELFARE CANADA - PROGRAMS - NATIONAL DRUG STRATEGY - GENERAL
  3. 103
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    713
    Date :
    1914
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Stony
  4. 104
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399907
    Numéro de décret :
    1921-4694
    Date de réception :
    1921-12-28
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  5. 105
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4956232
    Date :
    1980-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-a, Numéro d'acquisition : 98-04-09 EFRC, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : SA 5008-GRGK, Partie de dossier : 1
    C-GRGK - Aerospatiale AS 350B - Aircraft - Registration - Western Region. Records are held at the Regional Service Centre in Winnipeg, Manitoba
  6. 107
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408114
    Numéro de décret :
    1922-2655
    Date de réception :
    1922-12-22
    Date d'examen :
    1922-12-29
    Date d'approbation :
    1922-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
  7. 108
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1467354
    Date :
    1961/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, Numéro de volume : 3509, Numéro de dossier : 232-5-2, Partie de dossier : 3
    OAA, BP and DPA Ontario. Field Officer Liaison
  8. 110
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407643
    Numéro de décret :
    1922-2184
    Date de réception :
    1922-10-17
    Date d'examen :
    1922-10-18
    Date d'approbation :
    1922-10-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1314, Code d'accès 90
  9. 111
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    660572
    Date :
    1960/02/02-1964/02/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 297, Numéro de dossier : 36-9A-C2, Partie de dossier : 1
    Commonwealth Scholarship Scheme - Cuthbert, John David - England - Training - Physics
  10. 112
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    405
    Date :
    1906
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Lillooet
  11. 113
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394594
    Numéro de décret :
    1920-2652
    Date de réception :
    1920-10-29
    Date d'examen :
    1920-10-29
    Date d'approbation :
    1920-11-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1260, Code d'accès 90
  12. 114
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2023385
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-10, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 885-H-40
    BARNES, Henry Richard
  13. 116
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407436
    Numéro de décret :
    1922-1977
    Date de réception :
    1922-09-18
    Date d'examen :
    1922-09-19
    Date d'approbation :
    1922-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
  14. 117
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4289711
    Date :
    1917/02/22-1917/03/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4227, Numéro de dossier : Folder 15, file 1, Partie de dossier : 15.1
    Souchez - report on gas attack, (maps attached)
  15. 118
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    414
    Date :
    1911
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Qu'Appelle Industrial School
  16. 119
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407034
    Numéro de décret :
    1922-1575
    Date de réception :
    1922-07-22
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  17. 120
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    674708
    Date :
    1929-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95, Numéro de volume : 228, Numéro de dossier : 302-1
    Charter. Robin Manufacturing Company Limited
  18. 121
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    487
    Date :
    1914
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Soda Creek
  19. 122
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400514
    Numéro de décret :
    1923-0557
    Date de réception :
    1923-03-28
    Date d'examen :
    1923-03-29
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  20. 123
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1687245
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 15958.16
    LIVESTOCK HANDLING - J. RATHGEBER, MACNUTT, SASKATCHEWAN. CANADIAN NATIONAL RAILWAY - GENERAL HANDLING. LIVESTOCK-CNR CNR - LIVESTOCK MACNUTT-SASK
  21. 124
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    17001
    District électoral :
    Bow River
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Drumheller Lot 16, Blk. 1, Newcastle Mine, SW Sec. 10, Twp. 29, R. 20, W4M - 1928-06-30, 1929-12-08 Lot 4, Blk
  22. 125
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386281
    Numéro de décret :
    1919-1691
    Date de réception :
    1919-08-12
    Date d'examen :
    1919-08-25
    Date d'approbation :
    1919-08-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1230, Code d'accès 90
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