Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-06-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-35-X-E, RG115, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3951
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-04-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-64-6-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0076
- Date de réception :
- 1918-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-60-9-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0445
- Date de réception :
- 1920-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe E.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-02-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-61-0-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3933
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 289, Numéro de dossier : 196-19-50
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1059
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3524, Numéro de dossier : 5-12-1, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 289, Numéro de dossier : 196-19-61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 390, Numéro de dossier : 101-102-38, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1109
- Date de réception :
- 1917-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 937, Numéro de dossier : 7-508, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 283, Numéro de dossier : 196-19-9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1633
- Date de réception :
- 1891-07-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2023, Numéro de dossier : R1125/100-1/3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2245
- Date de réception :
- 1923-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1342, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 283, Numéro de dossier : 196-19-9-4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1190
- Date de réception :
- 1900-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 231, Numéro de dossier : 1919-51
- Date de modification :