Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3591, Numéro de bobine de microfilm : T-3440, Numéro de dossier : 67-255
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0836
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lotbiniere
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974-07-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : HQCL 4-238013, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0893
- Date de réception :
- 1919-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmagny - L'Islet
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/05/14-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : HQCL 4-289747, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2624
- Date de réception :
- 1918-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nicolet
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-01-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1847, Numéro de dossier : 26782.78
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0528
- Date de réception :
- 1921-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1269, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacques - Cartier
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 428, Numéro de dossier : 436-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0179
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmorency
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857/07/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1042, Numéro de dossier : 1489
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2062
- Date de réception :
- 1924-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/06/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2312
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1554
- Date de réception :
- 1914-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Megantic
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1038, Numéro de dossier : 318
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Richelieu
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/08/25-1967/03/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15459, Numéro de dossier : 81-8-FR-CHEVALIER PIERRE, Partie de dossier : 1
- Date de modification :