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Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6797, Numéro de bobine de microfilm : C-8527, Numéro de dossier : 452-619
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/12/21-1967/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10748, Numéro de dossier : 24-3-1-S LEONE, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0656
- Date de réception :
- 1918-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1192, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/09/01-1970/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10593, Numéro de dossier : 21-10-UN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1926
- Date de réception :
- 1918-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0480
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-01-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/03/24-1994/05/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 9535, Numéro de dossier : GAP-130-20-K-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prescott
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/11/01-1980/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10593, Numéro de dossier : 21-10-UN, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle (Ottawa)
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/01/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27940, Numéro de dossier : 22-14-UN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1452
- Date de réception :
- 1891-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 09-NOV-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1339, Numéro de dossier : 136013
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2781
- Date de réception :
- 1900-12-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 4912, Numéro de dossier : 8208-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/01/01-1987/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17350, Numéro de dossier : 22-9-UNCHS-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1688
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 234, Numéro de dossier : 1919-718
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0989
- Date de réception :
- 1891-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-SEP-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1328, Numéro de dossier : 134901
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0481
- Date de réception :
- 1891-03-19
- Date de modification :