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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, octobre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-51, F-51
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, octobre, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-78, F-78
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1080 H
- Date de réception :
- 1892-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 595, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1990-1995]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0433
- Date de réception :
- 1896-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1902-1903]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1990-2000]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 35
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0991
- Date de réception :
- 1874-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, octobre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-72, F-72
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, octobre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-78, F-78
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0434
- Date de réception :
- 1896-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1990-2000]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0198
- Date de réception :
- 1896-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1902-1903]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1194
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, octobre, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-64
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1701
- Date de réception :
- 1901-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, octobre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-76, F-76
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mai 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1163
- Date de réception :
- 1905-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, octobre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-72, F-72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0112
- Date de réception :
- 1882-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [1996?]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1156-7-E, Numéro de volume : 632