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  1. 1
    305 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318776
    Date :
    1723-1726
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-1232
    ... France: - Table des seigneurs et des propriétaires de fiefs. - Table des ... (France) vol. 449
  2. 2
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306264
    Numéro de décret :
    1912-3278
    Date de réception :
    1912-11-21
    Date d'examen :
    1912-12-19
    Date d'approbation :
    1912-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26294
    District électoral :
    Antigonishe
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Tracadie - 1891-12-01
  4. 4
    122 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459668
    Date :
    1776-1806, (1814)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1472
    ... France et de l'Ile de Bourdon (fol. 1-131), précédé d'une table alphabétique du registre (10 pages) et d'une table selon les grades (1 page). Centre des 
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80644
    Numéro de décret :
    1899-2434
    Date de réception :
    1899-11-20
    Date d'examen :
    1899-11-21
    Date d'approbation :
    1899-11-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3775 Code d'accès 90
  6. 6
    82 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487136
    Date :
    1753, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-404
    ... Mémoire sur les limites entre la France et l'Angleterre, tant dans l'Amérique méridionale que septentrionale. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 6
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    139730
    Numéro de décret :
    1906-0614
    Date de réception :
    1906-04-06
    Date d'examen :
    1906-04-07
    Date d'approbation :
    1906-04-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20479
    District électoral :
    Meadow Lake
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Store Store owned by Postmaster - 1952-11-09 SW 1/4 Sec.22, Twp.54, R.12, W3
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12362
    District électoral :
    Terrebonne
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Bureau d'ete Distribution faite par Mont-Tremblant
  10. 10
    69 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049520
    Date :
    [1687]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2377, F-9
    ... France sur diverses parties de l'Amérique du Nord - on y rappelle les ... (France) vol. 9
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    143457
    Numéro de décret :
    1908-0943
    Date de réception :
    1908-04-24
    Date d'examen :
    1908-04-25
    Date d'approbation :
    1908-04-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
  12. 12
    30 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074420
    Date :
    1730, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
    ... France pour le service du roi pendant l'année mille sept cent trente un ... (France) vol. 113
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    144176
    Numéro de décret :
    1908-1752
    Date de réception :
    1908-08-06
    Date d'examen :
    1908-08-11
    Date d'approbation :
    1908-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
  14. 14
    30 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074428
    Date :
    1731, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
    ... France pour le service du roi pendant l'année mille sept cent trente-deux ... (France) vol. 113
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134550
    Numéro de décret :
    1907-0480
    Date de réception :
    1907-03-07
    Date d'examen :
    1907-03-08
    Date d'approbation :
    1907-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
  16. 16
    28 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051407
    Date :
    1733, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-60
    ... Projet de la dépense à faire en Nouvelle-France pour le service du roi pendant l'année 1734. Signé Hocquart. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 60
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7361
    Numéro de décret :
    1875-0771
    Date de réception :
    1875-07-17
    Date d'examen :
    1875-07-19
    Date d'approbation :
    1875-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
  18. 18
    24 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2486997
    Date :
    [1682-1688]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-399
    ... la Nouvelle France et de ...] Mémoire pour les limites de la Nouvelle France et de la Nouvelle Angleterre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    30687
    Numéro de décret :
    1885-2439
    Date de réception :
    1885-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
  20. 20
    21 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2312700
    Date :
    1727
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-50
    ... France ...] Projet des dépenses à faire par le roi en Nouvelle-France pendant l'année 1728. Signé Dupuy. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320325
    Numéro de décret :
    1917-0658
    Date de réception :
    1917-03-09
    Date d'examen :
    1917-03-10
    Date d'approbation :
    1917-03-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  22. 22
    21 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051784
    Date :
    1735, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2391, F-64
    ... France: 400 barils de goudron fabriqué à baie Saint-Paul, rivière Ouelle et ... (France) vol. 64
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405863
    Numéro de décret :
    1922-0406
    Date de réception :
    1922-02-22
    Date d'examen :
    1922-02-23
    Date d'approbation :
    1922-02-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
  24. 24
    37 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037262
    Date :
    1672, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... France au Canada a été heureuse, même s'il a failli faire naufrage dans la ... France; envoyer des ouvriers, des engagés et des filles à marier: dans 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303511
    Numéro de décret :
    1912-0517
    Date de réception :
    1912-03-04
    Date d'examen :
    1912-03-07
    Date d'approbation :
    1912-03-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
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