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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, janvier, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-107
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gloucester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 52, Numéro de bobine de microfilm : F-52
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gloucester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0432
- Date de réception :
- 1902-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 836, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761, novembre, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0088
- Date de réception :
- 1913-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0050
- Date de réception :
- 1890-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 552, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gloucester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, octobre, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1751, juillet, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1698
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 septembre 1762
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12870
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0772
- Date de réception :
- 1869-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gloucester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1661, février, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1527
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03943
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1398
- Date de réception :
- 1880-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 393, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733, juin, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0380
- Date de réception :
- 1877-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1676, janvier, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1665, novembre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1455
- Date de réception :
- 1870-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, mai, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-439
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1376
- Date de réception :
- 1898-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
- Date de modification :