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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mai 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1080 H
- Date de réception :
- 1892-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 595, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [1996?]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1156-7-E, Numéro de volume : 632
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0433
- Date de réception :
- 1896-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 01 juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0991
- Date de réception :
- 1874-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 3060, Unnumbered
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0434
- Date de réception :
- 1896-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 21-Apr-54
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 36250
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0198
- Date de réception :
- 1896-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-5403-5-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1194
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 21-Apr-54
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 36250
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1701
- Date de réception :
- 1901-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1163
- Date de réception :
- 1905-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 01 juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 01 juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0112
- Date de réception :
- 1882-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100