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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 July 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05272
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2715
- Date de réception :
- 1911-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 3, 1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4226, Numéro de dossier : 12/4226/1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peterborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2045
- Date de réception :
- 1908-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2305
- Date de réception :
- 1890-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonavista - Trinity - Conception
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonavista - Twillingate
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1949-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1790
- Date de réception :
- 1886-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 août 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0621
- Date de réception :
- 1913-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22021
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0780
- Date de réception :
- 1914-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0516
- Date de réception :
- 1875-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3095
- Date de réception :
- 1895-10-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0102
- Date de réception :
- 1904-01-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December, 1970-November, 1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-805-0-E, RG118-G-1, Numéro de volume : 2033, Numéro de dossier : 200-598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 June 1907 (28 May 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 May 1917 (12 May 1903)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1191-57-7-F, RG42-D-5, Numéro de volume : 1020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 November 1905 (16 May 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 August 1912 (12 May 1903)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
- Date de modification :