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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03252
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02783
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Assiniboia
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0749 K
- Date de réception :
- 1898-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03191
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1341
- Date de réception :
- 1915-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1886
- Date de réception :
- 1897-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens - Lunenburg
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1714
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0646
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03196
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0213
- Date de réception :
- 1897-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 727, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03665
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1352
- Date de réception :
- 1897-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0303
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0661
- Date de réception :
- 1868-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02950
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1603
- Date de réception :
- 1881-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0755
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911/01/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219, RG25-A-5-c, Numéro de volume : 712
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0724
- Date de réception :
- 1883-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0867
- Date de réception :
- 1897-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0407
- Date de réception :
- 1897-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2404
- Date de réception :
- 1897-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
- Date de modification :