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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0987
- Date de réception :
- 1900-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 29 Nov. 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0705
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 972, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 44, Numéro de bobine de microfilm : C-1502
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Sweet Grass
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0722
- Date de réception :
- 1896-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 699, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Alphonse Tommy
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Neskainlith
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2475
- Date de réception :
- 1896-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 711, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 14, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 208, Numéro de bobine de microfilm : C-1595
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2322
- Date de réception :
- 1913-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1071, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1949-5-E, Numéro de boîte : INT 014, RV4 53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1118
- Date de réception :
- 1913-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1869
- Source :
- Privé
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Salvus
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0822
- Date de réception :
- 1902-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, Numéro de volume : 14977
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2731
- Date de réception :
- 1907-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1767-1780]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1479
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Territoire du Yukon
- Ville / Emplacement :
- Carcross
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1733
- Date de réception :
- 1913-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-2794-7-E, Numéro de boîte : INT 012, RV4 8
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1788
- Date de réception :
- 1900-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 805, Bobine C-3781 Code d'accès 90
- Date de modification :