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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1843
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A322-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1670, octobre-décembre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1214
- Date de réception :
- 1898-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1687]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/1102/[ca. 1687], Numéro de boîte : 2000234613
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1493
- Date de réception :
- 1883-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1384
- Date de réception :
- 1881-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1728]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/800/[1728], Numéro de boîte : 2000229327
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1747
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2513-492-9-E, Numéro de volume : 109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1168
- Date de réception :
- 1894-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca . 1704]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11981-58-4-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1576 H
- Date de réception :
- 1892-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1947
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2707
- Date de réception :
- 1911-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1661](1666)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1102/[1661](1666), Numéro de boîte : 2000234616
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2123
- Date de réception :
- 1914-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2647
- Date de réception :
- 1889-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1908
- Date de réception :
- 1884-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Amsterdam
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11981-398-6-E, Numéro de volume : 178
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1082
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, novembre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0320
- Date de réception :
- 1872-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1900
- Source :
- Privé
- Date de modification :