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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 14, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-136-4-E, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1945 - 1952
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1241 G
- Date de réception :
- 1888-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1810
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0905
- Date de réception :
- 1873-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0868
- Date de réception :
- 1874-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 325, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 02078
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 July 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05311
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1315
- Date de réception :
- 1871-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0893
- Date de réception :
- 1891-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1910-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000837904
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1910-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000837904
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- December 20, 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 29, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 469, Numéro de bobine de microfilm : C-1794
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0959
- Date de réception :
- 1881-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1820
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A099-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1980-1985]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 100
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [août 1943]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1130-7-F
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [juin-september 1922]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1137-X-F
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1922, 1924, 1930, 1935]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1140-X-F
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1629, mai, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-15684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1922-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :