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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 124 746 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393857
    Numéro de décret :
    1920-1915
    Date de réception :
    1920-08-11
    Date d'examen :
    1920-08-12
    Date d'approbation :
    1920-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966305
    Date :
    1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 69
    Copies de lettres
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21422
    District électoral :
    Medicine Hat
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Coutts Mail route - Aden-Coutts N 1/2 Sec. 20, Twp. 1, R. 10, W4M NE 1/4 Sec. 10, Twp. 1, R. 10, W4M NE Sec. 10, Twp. 1, R
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406767
    Numéro de décret :
    1922-1309
    Date de réception :
    1922-06-19
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832321
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22037
    The Eastern question [textual record]
  6. 7
    Aucun objet numérique
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5418848
    Date :
    27 February 1928 (30 July 1919)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10981
    [Patent no. 21104, sale no. 614]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Reginald H. Bagshaw lot 6 Block 20 The Pas Townsite from 
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    578
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Fountain
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404447
    Numéro de décret :
    1924-1226
    Date de réception :
    1924-07-14
    Date d'examen :
    1924-07-16
    Date d'approbation :
    1924-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832410
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22039
    Britain's case against Germany. A letter to a Neutral [textual record]
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    539
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    North Bay
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322386
    Numéro de décret :
    1917-2699
    Date de réception :
    1917-09-27
    Date d'examen :
    1917-09-29
    Date d'approbation :
    1917-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386933
    Date :
    [1873-1886]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
    Testimony of witnesses, Hillyard Mitchell (Cont'd), Louis Marion, Patrice Faillant, Blackbird. (Also in Files # 3557-3564 in volume 822, RG 13)
  14. 15
    Aucun objet numérique
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394526
    Numéro de décret :
    1920-2584
    Date de réception :
    1920-10-23
    Date d'examen :
    1920-10-23
    Date d'approbation :
    1920-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5417270
    Date :
    17 February 1920 (16 January 1920)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10969
    [Patent no. 18945, sale no. 4454]. Tehkummah (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting William Little lot 29 concession 7 in 
  17. 18
    Aucun objet numérique
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395177
    Numéro de décret :
    1920-3236
    Date de réception :
    1920-12-28
    Date d'examen :
    1920-12-28
    Date d'approbation :
    1920-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4695459
    Date :
    March 24, 1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4226, Numéro de dossier : 12/4226/4.1
    CF-MXK - Cessna 185 (Ski-wheel) - Accident Report. Air transportation Aircraft accidents Alberta. Accident occurred at Ellah Lake, Alberta at about 13:00 
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393492
    Numéro de décret :
    1920-1550
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-07
    Date d'approbation :
    1920-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386443
    Date :
    1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
    A. Campbell to GW Burbidge
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406464
    Numéro de décret :
    1922-1006
    Date de réception :
    1922-05-06
    Date d'examen :
    1922-05-06
    Date d'approbation :
    1922-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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