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Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 951 - 975 sur 14 051 résultats filtrés
 :
  1. 951
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164494
    Date :
    [1958-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-106-9-F, RG3
    Division de l'Atlantique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  2. 952
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163103
    Date :
    1862-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-668-3-F, RG10-B-8-t
    Opinions et décisions du ministère de la Justice [document textuel]. La sous-série renferme les documents qui touchent les opinions et les décisions du 
  3. 953
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726782
    Date :
    1982-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-40-1-F
    Voyages et déplacements [document textuel]. Les dossiers de cette sous-série ont été classés chronologiquement selon les dates des visites ou des événements 
  4. 954
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4938867
    Date :
    2000-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15745-15-6-F
    Livres d'audience [document textuel]. Cette sous-série comprend toutes les notes écrites par le juge LeBel durant les audiences de la Cour suprême du Canada 
  5. 955
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193488
    Date :
    1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-67-4-F, RG68
    Correspondance demandant l'ampliation d'une loi édictée en 1837 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par 
  6. 956
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193685
    Date :
    1761, 1763-1764
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-125-3-F, RG68
    Registres des entrées et sorties des navires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  7. 957
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112095
    Date :
    1665-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Fonds Faillon [documents textuels (microformes)]. Documents copiés par Étienne-Michel Faillon, pss (1799-1870), alors qu'il préparait son Histoire 
  8. 958
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837556
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1720-1-E
    Ministre politique du Québec [document textuel, document sonore, document iconographique]. Cette sous-série témoigne des réalisations d'André Ouellet à 
  9. 959
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3724648
    Date :
    1918-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1214-3-1-F, RG118
    Dossiers opérationnels [document textuel]. Cette sous-série contient les dossiers opérationnels créés et/ou maintenus par le Conseil canadien de la Main 
  10. 960
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193134
    Date :
    1904-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-77-6-F, RG27-D-3
    Grand livres des différends du travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Cette sous-série est composée des grands livres sur 
  11. 961
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165208
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-16-2-F, RG106-A-2
    Programmes de l'Année internationale de la femme [document textuel]. La sous-série renferme de l'information, de la correspondance, et des transcriptions 
  12. 962
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    207118
    Date :
    1908-1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10863-26-1-E, MUS 7
    Arrangements, Transcriptions [textual record]
  13. 963
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    122420
    Date :
    1833-1834
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG20-B21
    (a) Post journal [textual record (microform)]. Volume 1
  14. 964
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748665
    Date :
    1982-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1395-34-3-E
    Forest Industries Branch [textual record]. This is a preliminary description. Please consult linked accessions. Copyright belongs to the Crown
  15. 965
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155714
    Date :
    [1965-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-115-0-F, RG55-H-2
    Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  16. 966
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674166
    Date :
    [1978-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-561-0-E, RG12
    Quebec Region Marine Safety Directorate [textual record and other material]. This is a preliminary record. Please consult the linked accession for more 
  17. 967
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197724
    Date :
    1853-1856
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-204-5-F, RG30-I-F-3
    Hamilton and Toronto Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Hamilton and Toronto Railway 
  18. 968
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189993
    Date :
    1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-25-0-F, RG9-I-C-8
    Dossiers des divisions militaires [document textuel, document cartographique]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 969
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197484
    Date :
    1909-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-105-3-F, RG30-I-C-21
    Erie, London and Tillsonburg Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Erie, 
  20. 970
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    207129
    Date :
    1904-1973
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10863-30-3-E, MUS 7
    MacMillan as Organist, Pianist, Composer [textual record]
  21. 971
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    141908
    Date :
    1949-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-43-9-F, RG24-B-1-b
    Registres [microformes]. La sous-série est constituée de registres de signaux entrants, 1950-1957; de signaux entrants généraux très secrets, 1950-1957; 
  22. 972
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112506
    Date :
    1729-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    Fonds Deyssautier; dossier de Courtemanche [document textuel (surtout des microformes)]. Les transcriptions ont été reçues en 1937
  23. 973
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    119438
    Date :
    1860-1862, 1865-1870
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG20-A12
    William Mactavish [textual records (microform)]. Volumes 42, 44-45
  24. 974
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191793
    Date :
    1851-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-113-6-F, RG42-E-1, RG42-D-1-e
    Registrateur de navires de Port Rowan [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir le bobine C-3188 
  25. 975
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4920604
    Date :
    1963-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-7-6-E
    Technical memorandum [textual record]. Sub-series contains technical memoranda from the Chemicals research Laboratory
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