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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 18 931 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Bureau de la biotechnologie végétale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616956
    Date :
    (1992-1995)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 98-0723 OFRC, 2005-00219-4
    Dossiers du Bureau de la biotechnologie végétale [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726100
    Date :
    1966-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 95-1117 OFRC, 2007-00533-6
    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Ministerial correspondence of Hon. Jake Epp [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3704383
    Date :
    1985-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, 91-379- OFRC, 2007-00169-1
    Ministerial correspondence of Hon. Jake Epp [textual record]. L'État détient les droits d'auteur. Créditer Bibliothèque et Archives Canada
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741206
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1997-0320 MFRC, 2014-01922-3
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5751208
    Date :
    1978-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2022-00122-2
    Dossiers de poursuites du bureau régional de Montréal [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du gouvernement du Canada détenus par la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4731953
    Date :
    1997-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2005-0405 MFRC, 2014-01751-4
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'attestation du Bureau du vérificateur général du Canada provenant du bureau régional de Halifax [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3691786
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 95-0411-00 HFRC, 2006-00847-1
    Dossiers de vérification d'attestation du Bureau du vérificateur général du Canada provenant du bureau régional de Halifax [document textuel]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [document textuel (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45976
    Date :
    1863-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, 1991-92/145 GAD, 119-000143-8
    Dossiers du registre central [document textuel (microform)]. Avis juridiques émis par le Ministère de la Justice sur des sujets les plus divers
  10. 10
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4626675
    Date :
    1876-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-00220-7
    District d'amirauté d'Ottawa [document textuel]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Administrative files of the Market and Industry Services Branch, International Market Bureau. [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    182107
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2000-01496-8
    Administrative files of the Market and Industry Services Branch, International Market Bureau. [textual record]. The records in this accession were created 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633521
    Date :
    [1988-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-B-VII-1-a, 2006-00123-X
    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. La reproduction et l'utilisation sous une 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    161504
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-00013-4
    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du Bureau du 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la radiodiffusion - transcriptions des audiences publiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200109
    Date :
    1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, O87-049 OFRC, 2002-01098-6
    Dossiers d'exploitation de la radiodiffusion - transcriptions des audiences publiques [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4727983
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-1022 MFRC, 2014-01404-3
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678403
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, R1010, 2021-00209-8
    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]. Cette acquisition est composée de documents créés par ou pour 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Quebec regional records of the Department of Regional Industrial Expansion [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49081
    Date :
    1970-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R209, 1996-97/961 GAD, 87-059 MFRC, 1996-01960-0
    Quebec regional records of the Department of Regional Industrial Expansion [textual record]. Les dossiers opérationnels contenus dans ce versement 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48137
    Date :
    1971-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG23, 1995-96/560 GAD, 93-GA10-02 HFRC, 123-000560-9
    Bureau régional Scotia-Fundy [document textuel]. Ce versement contient des dossiers administratifs créés par le bureau régional Scotia-Fundy
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Property files of Third Army central registry [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    181007
    Date :
    1875-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-c, 88-245 OFRC, 2000-01321-X
    Property files of Third Army central registry [textual record]. The records in this accession were created by the Canadian Army and maintained in the 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers de causes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666237
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-00665-2
    Dossiers de causes [document textuel]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3673913
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 97-0121 MFRC, 2006-00386-0
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Copyright belongs to the Crown
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