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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 18 937 résultats filtrés
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  1. 51
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    Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46836
    Date :
    1922-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1993-94/542 GAD, 121-000541-7
    Douanes et Accise [document textuel]. Cette acquisition comprend deux genres de documents. 1. Registre central : ces documents ont trait au programme du 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des ressources d'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    617064
    Date :
    [1991-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 94-0445 OFRC, 2005-00252-6
    Dossiers opérationnels de la Direction des ressources d'information [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Transcriptions des audiences publiques, Contenu canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47348
    Date :
    1961-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 1994-95/529 GAD, 122-000529-0
    Transcriptions des audiences publiques, Contenu canadien [document textuel]. En vertu de la Loi sur la radiodiffusion de 1968, le CRTC est tenu de procéder 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4728089
    Date :
    1970-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2004-1205 QFRC, 2014-01423-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Applications for Certification of the Moveable Cultural Property Directorate [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    203027
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 96-0118 OFRC, 2002-01350-0
    Applications for Certification of the Moveable Cultural Property Directorate [document textuel]. Les dossiers contiennent les demandes d'attestation 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6696
    Date :
    ca. 1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-221 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. Bakewell, père. Le révérend père Bakewell à Montréal (Québec), aux environs de 1869, 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'envergure gouvernementale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199343
    Date :
    1983-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 89-355 OFRC, 2002-00993-7
    Dossiers de vérification d'envergure gouvernementale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central des dossiers de l'institution et 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959141
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2009-00667-4
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Vérificateur Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49064
    Date :
    1980-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58-C, R711, 1996-97/938 GAD, 85-221 MFRC, 1996-01937-6
    Vérificateur Général [document textuel]. Les documents se composent de dossiers de vérification intérimaire et de fin d'année de Téléglobe Canada pour 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Accords de longue durée sur les grains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633527
    Date :
    1969-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG80, 2006-00127-2
    Dossiers des Accords de longue durée sur les grains [document textuel]. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. La reproduction et l'utilisation sous 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels - Établissement de Cowansville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822607
    Date :
    1990-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2002-0403 MFRC, 2015-01048-3
    Dossiers administratifs et opérationnels - Établissement de Cowansville [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Mémoire et discours [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    141499
    Date :
    1964-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG66, 1998-01735-4
    Mémoire et discours [document textuel]. Ce versement comprend un mémoire en date de septembre 1960 adressé au Conseil du Trésor et intitulé "Fixing of 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45795
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 1990-91/224 GAD, 89-245 OFRC, 118-000224-5
    Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Dossiers de demandes de subventions reçues du Programme de subventions de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211247
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG133, 98-1015 OFRC, 2004-00437-1
    Dossiers de demandes de subventions reçues du Programme de subventions de recherche [document textuel]. L'acquisition contient les dossiers de demandes de 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47196
    Date :
    1969-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/389 GAD, 122-000389-1
    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]. Cette Direction est chargée d'appuyer le Secteur des arts et du 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726749
    Date :
    1991-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 96-122 OFRC, 98-0209 OFRC, 97-205 OFRC, 94-0110 OFRC, 2007-00556-5
    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]. Ces dossiers contiennent des déclarations de revenus de grandes compagnies (T2) pour les 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Direction des initiatives culturelles stratégiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46732
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1993-94/498 GAD, 121-000497-6
    Direction des initiatives culturelles stratégiques [document textuel]. Ce versement provient de la Direction des initiatives culturelles stratégiques
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46579
    Date :
    1963-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132, 1993-94/434 GAD, 121-000434-8
    Dossiers du Registre central [document textuel]. Les origines de ce musée remontent à 1841, année de la création de la Commission géologique du Canada, 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6738
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-245 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. Punshon, William Morley. Le révérend William Morley Punshon; par R. Carswell
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846643
    Date :
    1980-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1995-1020 MFRC, 2015-01460-8
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189230
    Date :
    1946-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iv, 87-200 OFRC, 2001-01108-3
    Documents du registre central de la Division des finances et du développement internationaux [document textuel]. Ces documents proviennent de la division 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6716
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-234 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. McCue, Charles. M. Charles McCue à l'âge de 114 ans. Aucune Droit d'auteur: 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218273
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00334-2
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Commission nationale des libérations conditionnelles - Dossiers administratifs, opérationnels et dossiers individuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46497
    Date :
    1945-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-D, 1993-94/252 GAD, 121-000252-3
    Commission nationale des libérations conditionnelles - Dossiers administratifs, opérationnels et dossiers individuels [document textuel]
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748930
    Date :
    [1970]-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2002-0216 QFRC, 2014-02174-0
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
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