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Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1872-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-243-4-F, RG10-B-3-g
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1795-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7648-0-6-F, MG27-IIIB4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1545
- Date de réception :
- 1903-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1953-1985, microfilmé en 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R234-52-X-F, RG32-J-2, sss.1-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1829
- Date de réception :
- 1910-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0607
- Date de réception :
- 1874-05-21
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1556-1760
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4072-0-2-F, MG8-A
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-F, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1939-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-31-5-F, RG68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1414
- Date de réception :
- 1898-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-261-5-F, RG11-B-1-d-iii
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0977
- Date de réception :
- 1908-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1904-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-505-8-F, RG10-C-VI
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0022
- Date de réception :
- 1898-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 750, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1852-1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7922-0-3-E, MG19-E8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1061
- Date de réception :
- 1883-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1635-1789
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2291
- Date de réception :
- 1910-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-65-X-F, RG3-C-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-442-X-F, RG10-C-VI
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2077
- Date de réception :
- 1883-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-219-X-F, RG43-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-327-9-F, RG11-F-3
- Date de modification :