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Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-327-9-F, RG11-F-3
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1924-1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6179-0-2-E, MG31-E64
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0531
- Date de réception :
- 1889-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0909
- Date de réception :
- 1877-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2331
- Date de réception :
- 1907-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
- Date :
- 1859-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-243-3-F, RG11-B-1-a-i
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1627-1809
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11577-32-7-F, MG1-D2C
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Timbres-poste et produits
- Date :
- 1889-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1108
- Date de réception :
- 1899-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 779, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-93-6-E, RG9-I-C-6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1777
- Date de réception :
- 1910-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813-1848
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2490
- Date de réception :
- 1907-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1913-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-B89
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0866
- Date de réception :
- 1875-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1954-1984, predominant 1954-1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5699-49-1-E, MG28-I103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2333 M
- Date de réception :
- 1908-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1400-1786
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11570-6-5-F, MG2-C1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0305 N
- Date de réception :
- 1909-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1910-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-731-6-E, RG30-I-A-5-a-ii
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1377
- Date de réception :
- 1887-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-30-5-F, RG18-A-2
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-87-9-F, RG3-F-3
- Date de modification :