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Contenu Co-Lab : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 006 résultats filtrés
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  1. 1
    p. 1
    23 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 23 mai 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3081
    Date de la réunion :
    1972-05-23
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Yarmouth [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191976
    Date :
    1840-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-136-7-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Yarmouth [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2445 á 
  3. 3
    p. 1
    23 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 23 mai 1972

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3081
    Date de la réunion :
    1972-05-23
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  4. 4
    p. 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Dismissal John B. Forster Warden Dorchester Penitentiary, submitting report of Ed. [Edward] H. Bill Commissioner, - Min Justice [Minister of Justice] 1899/11/25

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80669
    Numéro de décret :
    1899-2459
    Date de réception :
    1899-11-27
    Date d'examen :
    1899-11-28
    Date d'approbation :
    1899-11-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Système de classification central 1939 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162761
    Date :
    1909-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-100-6-F, RG25-A-3-a
    Système de classification central 1939 [document textuel]. La série se compose des documents du système de classification central du Ministère, 
  6. 6
    p. 1
    60 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 3 février 1977

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3365
    Date de la réunion :
    1977-02-03
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-04, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  7. 7
    p. 1
    60 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 3 février 1977

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3365
    Date de la réunion :
    1977-02-03
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-04, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports paroissiaux des chefs de famille Métis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164203
    Date :
    1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-59-3-F, RG15-D-II-8-q
    Rapports paroissiaux des chefs de famille Métis [document textuel]. La sous-série est composée de rapports paroissiaux supplémentaires relatifs aux chefs de 
  9. 9
    p. 1
    30 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 13 septembre 1979

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3517
    Date de la réunion :
    1979-09-13
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-20, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161817
    Date :
    1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-206-9-F, RG10-A-3-e
    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]. La série est constituée du courrier reçu et de 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registre du port de New Westminster sur l'immigration chinoise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180066
    Date :
    1887-1898, 1907-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
    Registre du port de New Westminster sur l'immigration chinoise [document textuel]. La sous-série se compose d'un registre d'immigrants chinois qui se sont 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance dans les dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    194131
    Date :
    1827-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-214-7-F, RG11-A-1-b
    Correspondance dans les dossiers-matières [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  13. 13
    p. 1
    30 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 13 septembre 1979

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3517
    Date de la réunion :
    1979-09-13
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-20, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  14. 14
    p. 1a
    7 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 11 mai 1950

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    744
    Date de la réunion :
    1950-05-11
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2645, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  15. 15
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série " First " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    Série " First " [document textuel]. La sous-série est constituée de dossiers du système de gestion de l'administration centrale classés en fonction du 
  16. 16
    p. 1a
    7 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 11 mai 1950

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    744
    Date de la réunion :
    1950-05-11
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2645, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  17. 17
    p. 1a
    7 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 22 juillet 1954

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    1179
    Date de la réunion :
    1954-07-22
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2655, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  18. 18
    Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante :
    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondence related to mail privileges and government patronage [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133459
    Date :
    1895-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-82-X-E, RG3-E-9
    Correspondence related to mail privileges and government patronage [textual record]. Sub-series consists of correspondence related to mail privileges and 
  19. 19
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Sewer under Rideau Canal, Ottawa - Min. Rys and C. [Minister of Railways and Canals], 1888/09/28, recd's [recommends] granting permission to construct

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    32873
    Numéro de décret :
    1888-2164
    Date de réception :
    1888-09-28
    Date d'examen :
    1888-10-01
    Date d'approbation :
    1888-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
  20. 20
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Index [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165540
    Date :
    1881-1949, microfilmé en [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-28-6-F, RG88-A-1-b
    Index [document textuel (quelque microforme)]. La sous-série se compose d'un index des dossiers du système de classification de l'arpenteur général
  21. 21
    Capital Case Jesse Hammond, Saskatoon before Justice Newlands - commuted - M. Justice [Minister of Justice] 1913/12/05 1913/12/08
    19 objet(s) numérique(s)

    Capital Case Jesse Hammond, Saskatoon before Justice Newlands - commuted - M. Justice [Minister of Justice] 1913/12/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309709
    Numéro de décret :
    1913-3096
    Date de réception :
    1913-12-08
    Date d'examen :
    1913-12-12
    Date d'approbation :
    1913-12-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
  22. 22
    REPORT ON BOARDING SCHOOLS IN ALBERTA BY DR. F.A. CORBETT 1920-1922
    45 objet(s) numérique(s)

    REPORT ON BOARDING SCHOOLS IN ALBERTA BY DR. F.A. CORBETT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2060598
    Date :
    1920-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 4092, Numéro de bobine de microfilm : C-10186, Numéro de dossier : 546898
    REPORT ON BOARDING SCHOOLS IN ALBERTA BY DR. FA CORBETT. ALBERTA-EDUCATION EDUCATION-ALBERTA CORBETT FA
  23. 23
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Dépôt central des dossiers de l'Armée, 1946 [documents textuels (certaines microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155552
    Date :
    [1921-1948] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-553-X-F, RG24-C-1-b
    Dépôt central des dossiers de l'Armée, 1946 [documents textuels (certaines microformes)]. La sous-série est constituée de documents touchant principalement 
  24. 24
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Deputies of the Surgeon General - M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries], 1896/01/20, recds amendt O.C. [recommends amendment of Order in Council] 1896/01/08 by substitution of word, relative, for ... [Voir le titre complet] , honorary,

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    123669
    Numéro de décret :
    1896-0261
    Date de réception :
    1896-01-22
    Date d'examen :
    1896-01-25
    Date d'approbation :
    1896-01-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
  25. 25
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel] 1900-1902
    16 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    550
    Date :
    1900-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1082-0-0-F, RG33-145
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel]. Le rapport de la commission, 
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