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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A159/X5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4092, Numéro de bobine de microfilm : C-10186, Numéro de dossier : 546898
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3096
- Date de réception :
- 1913-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417380
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A176
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 417402
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0406
- Date de réception :
- 1913-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417382
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-8, Numéro de volume : 4544, Numéro de dossier : MD6-73B-73H, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3918, Numéro de bobine de microfilm : C-10161, Numéro de dossier : 116659-1
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1910/08-1959/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1993-94/411 GAD, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : 8010-605, Partie de dossier : 1=1910/08-1959/12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0451
- Date de réception :
- 1907-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 417397
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/02/01-1916/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5074, Numéro de bobine de microfilm : T-11352, Numéro de dossier : 9-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 417387
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3221, Numéro de bobine de microfilm : C-11342, Numéro de dossier : 540,514, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417381
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/11/01-1919/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4837, Numéro de bobine de microfilm : T-1921, Numéro de dossier : 82, Partie de dossier : 1=1918/11/01-1918/12/31;2=1919/01/01-1919/03/31
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 déc. 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 48
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417383
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/07-1918/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 416-2-12