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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-17595-X-F, Numéro de volume : 999
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839-07-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 290, Numéro de dossier : 29973
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2430
- Date de réception :
- 1891-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 586, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 276006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2219
- Date de réception :
- 1898-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 172198
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1375 J
- Date de réception :
- 1896-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 710, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 380108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1829-05-16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : C-7242, Numéro de dossier : 1890-286, Partie de dossier : NB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 42, Numéro de bobine de microfilm : C-7255, Numéro de dossier : 1895-927, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-7744-6-F, Numéro de volume : 1180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 24-A48
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/07/04-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 37, Numéro de dossier : HQPRO 4-282691, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1928-12-11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 109, Numéro de dossier : HQOLD 4-B-5586, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990-11-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 27583, Numéro de dossier : 37-3-4-1-9, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1910s
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-16415-X-E, Numéro de volume : 522
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 515, Numéro de dossier : 4610-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 24-A47
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-141 NPC, Numéro de boîte : 7334
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 14-A42
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/08/22,1892/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 732, Numéro de dossier : 84341
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1844, Numéro de dossier : ARC-3/1844-26, Partie de dossier : NB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3607, Numéro de dossier : 4052-484, Partie de dossier : 1
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