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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 September 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-356-6-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2454
- Date de réception :
- 1894-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3170, Numéro de bobine de microfilm : C-11334, Numéro de dossier : 409,077
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 240130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2266
- Date de réception :
- 1901-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Gems from a Stockshot Library
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 92969
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2608
- Date de réception :
- 1911-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 293408
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 June 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-305-0-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2017
- Date de réception :
- 1915-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 232563
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 December 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-361-X-E, Numéro de volume : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0926
- Date de réception :
- 1891-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [Universal Newsreel]
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 191754
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4689-1-8-E, Numéro de volume : 42
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0693
- Date de réception :
- 1906-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 April 1855
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-285-9-E, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 476875
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1511
- Date de réception :
- 1902-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2432, Numéro de bobine de microfilm : C-11220, Numéro de dossier : 89,383
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 435418
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0075
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 April 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-366-9-E, Numéro de volume : 28
- Date de modification :