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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/11/01-1987/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11448, Numéro de dossier : 20-SPAIN-2-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/11/01-1975/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8720, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0653
- Date de réception :
- 1909-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/01/01-1972/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9320, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1778
- Date de réception :
- 1900-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 804, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1703 J
- Date de réception :
- 1896-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 716, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1938
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1937
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1936
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971/04/01-1973/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8879, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-3, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/09/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24019, Numéro de dossier : 22-10-SPAIN-WPEG-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/08/01-1975/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8685, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-4, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0590 K
- Date de réception :
- 1897-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 749, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/03/01-1990/04/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 14530, Numéro de dossier : 20-SPAIN-2-1, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0648
- Date de réception :
- 1895-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/06/17-1988/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17364, Numéro de dossier : 22-10-SPAIN-HALFX-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0850
- Date de réception :
- 1917-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/12/01-1975/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8720, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1968/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8879, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2938
- Date de réception :
- 1890-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/07/01-1979/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9405, Numéro de dossier : 20-22-3-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1163
- Date de réception :
- 1898-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/04/16-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24983, Numéro de dossier : 20-SPAIN-2-1, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1162
- Date de réception :
- 1898-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/01/01-1988/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19422, Numéro de dossier : 20-SPAIN-20, Partie de dossier : 1
- Date de modification :