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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0566
- Date de réception :
- 1876-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, février, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1698
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0237
- Date de réception :
- 1872-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0612
- Date de réception :
- 1889-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1673, janvier, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 686, Numéro de dossier : 21817
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1811, août, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F128, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0061
- Date de réception :
- 1878-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 27 November-12 December 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1438
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2640
- Date de réception :
- 1911-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1716, juin, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0927
- Date de réception :
- 1897-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1675, octobre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, août, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-435
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0231
- Date de réception :
- 1913-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6803, Numéro de bobine de microfilm : C-8529, Numéro de dossier : 452-856, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0364
- Date de réception :
- 1888-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1613, Numéro de dossier : 245
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0203
- Date de réception :
- 1882-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3423, Numéro de dossier : 3757
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0095
- Date de réception :
- 1907-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5475, Numéro de dossier : 1715
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1679, avril, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F3, Numéro de volume : 1
- Date de modification :