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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14974
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15284
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1764
- Date de réception :
- 1887-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1977/04/01 - 1977/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1988-89/057, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : 675/19-7-11392, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2621
- Date de réception :
- 1907-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1251
- Date de réception :
- 1881-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 405, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1940
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1899
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 September 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1381-X-E, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2181
- Date de réception :
- 1886-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 493, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 December 1854
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-328-1-E, Numéro de volume : 29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0787
- Date de réception :
- 1884-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 December 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-281-1-E, Numéro de volume : 28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 September 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-297-5-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1691
- Date de réception :
- 1912-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 May 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-274-4-E, Numéro de volume : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2151
- Date de réception :
- 1914-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 February 1851
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-374-8-E, Numéro de volume : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0683
- Date de réception :
- 1882-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 September 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-356-6-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2608
- Date de réception :
- 1914-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3170, Numéro de bobine de microfilm : C-11334, Numéro de dossier : 409,077
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1497 G
- Date de réception :
- 1888-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
- Date de modification :