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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/11/15-1918/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5016, Numéro de bobine de microfilm : T-10868, Numéro de dossier : 753
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2257
- Date de réception :
- 1900-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/01/01-1983/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11868, Numéro de dossier : 38-6-PARIS CLUB, Partie de dossier : 1=1973/01/01-1977/12/31;2=1978/01/01-1983/03/15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2289
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/09/01-1992/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0665
- Date de réception :
- 1900-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/11/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1096
- Date de réception :
- 1900-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/01/01-1989/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15535-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20617
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0848
- Date de réception :
- 1913-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/10/31-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0629
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1478, Numéro de dossier : 1926-970
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0630
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1740, Numéro de dossier : 1935-240
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0237
- Date de réception :
- 1911-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/11/16-1985/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16727, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1397
- Date de réception :
- 1908-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991-06-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25989, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0880
- Date de réception :
- 1900-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/07/11-1989/07/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 14132, Numéro de dossier : 35-4-ECON SUMMIT CONF-PARIS-1989, Partie de dossier : 19
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1105
- Date de réception :
- 1900-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991/01/01-1991/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18259, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 50
- Date de modification :