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-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0757
- Date de réception :
- 1921-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 995, Numéro de bobine de microfilm : T-13980, Numéro de dossier : 15933
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-02-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
[Carte indiquant une partie de la route étudiée qui traverse les réserves Moosomin et Thunderchild.]
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Moosomin
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1025
- Date de réception :
- 1924-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/03/29-1947/03/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2402, Numéro de dossier : 3300-40, Partie de dossier : 3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-03-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3472
- Date de réception :
- 1917-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-7, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-4494
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-09-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Michel
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2542
- Date de réception :
- 1922-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-01-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-h, Numéro de volume : 1402, Numéro de dossier : 39437
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-09-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-41, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Shoal Lake
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0223
- Date de réception :
- 1918-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1188, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3441, Numéro de dossier : O-91
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-03-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kitimat
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2646
- Date de réception :
- 1917-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 555680
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-03-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6456, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1177
- Date de réception :
- 1922-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
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