Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3543
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March 1882-11 January 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0810
- Date de réception :
- 1868-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03252
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2108
- Date de réception :
- 1907-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2495
- Date de réception :
- 1895-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 685, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02783
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03191
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/08/02-1901/01/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0200
- Date de réception :
- 1899-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 January 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1420, Numéro de dossier : 643391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0725
- Date de réception :
- 1897-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 730, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 August 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 645505
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0788
- Date de réception :
- 1897-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 June 1909-16 June 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1470
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0638
- Date de réception :
- 1898-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 19 Apr. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0257
- Date de réception :
- 1887-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0646
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0258
- Date de réception :
- 1872-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 November 1904-28 February 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1458
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0517
- Date de réception :
- 1913-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03196
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/07/05-1901/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1400
- Date de modification :