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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1511
- Date de réception :
- 1921-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939/09/03-1940/03/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 38448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1667
- Date de réception :
- 1917-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2704, Numéro de dossier : 673/39-6-9-**
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Peigan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0141
- Date de réception :
- 1917-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7396, Numéro de dossier : 16031-56
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tuckkwiowhum
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2681
- Date de réception :
- 1916-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 11, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 308, Numéro de bobine de microfilm : C-809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3056
- Date de réception :
- 1920-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1958/09/01 - 1959/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0985
- Date de réception :
- 1919-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3729-2053-4-E, Numéro de volume : 223
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Whonnock
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1753
- Date de réception :
- 1917-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 152-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Shoal Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2411
- Date de réception :
- 1918-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1207, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6095
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Chuchuwayha
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0181
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 23, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 245, Numéro de bobine de microfilm : C-4417
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2897
- Date de réception :
- 1916-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
- Date de modification :